Est-ce que le gain en capital pour la vente d'un terrain peut être exempté d'impôt ?

Question

Bonjour, cette question en en référence à l'information décrite dans le module 2 - L'individu et la famille / Aide à la propriété.
Suite à la vente d'un terrain, sur lequel il n'y a pas de bâtiment, nous avons fait un gain en capital.
Est-ce que ce gain en capital peut être exempté d'impôt?
Veuillez noter que ce terrain a été acheté en 2008 et vendu en 2016.

Merci

Answer 1

Bonjour anonyme,

Malheureusement non, le gain en capital réalisé à la vente d'un terrain vacant ne peut jamais être exempté.

Toutefois, une possibilité de réduire le gain en capital existe si et seulement si ce terrain vacant avait été acquis dans le cadre d'une entreprise exploitée activement.

Dans certaines circonstances, vous pourriez peut-être augmenter le prix de base rajusté du terrain en capitalisant certains débours tels que les impôts fonciers annuels et les intérêts sur un emprunt spécifiquement encouru pour l'achat de ce terrain, tout au long de sa période de possession.

Je vous invite à consulter le guide fiscal T4037 publié par l'Agence du Revenu du Canada qui vous révélera un tas d'informations précieuses sur les gains et pertes en capital: http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4037/t4037-15f.pdf

Bonne journée,

Phauli

Comments

Bonne réponse Phauli! Merci

Answer 2

Bonjour anonyme,

J'ai l'impression qu'il ne s'agit pas du même sujet.

L'aide à la famille est un sujet.

L'autre sujet est le gain en capital réalisé sur le terrain.

Pour calculer le gain en capital, vous devez prendre le coût original du terrain + les taxes payées pendant les années de possession + les intérêts payés pour le terrain s'il y a lieu + les frais de vente du terrain s'il y a lieu= Une somme déterminée x 50% = le gain en capital imposable.

Fédéral:

http://www.cra-arc.gc.ca/gainsencapital/
http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4037/t4037-15f.pdf

Provincial:

http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/declaration/produire/comment/aideligne/revenu-total/ligne139.aspx

Pour éviter de payer le gain en capital, vous devez avoir une perte en capital soit cette année ou dans les 3 dernières années.

Comments

Les taxes payées pendant les années de possession ainsi que les intérêts payés ne doivent surtout pas être utilisés dans le calcul du PBR au fin du calcul du gain en capital. J'ose espérer que cette fausseté soit supprimée de ce site.

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Ce n'est pas une fausseté, il est vrai que les impôts fonciers et les intérêts augmentent le prix de base rajusté. Ils doivent d'abord être déduits des revenus effectués sur le terrain. S'il n'y a pas eu de revenus ou les revenus n'étaient pas assez élevés pour réduire toutes es dépenses que j'ai mentionnées, alors ce qui n'a pas été déduit augmente le PBR au moment de la vente.

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Le plus important est de savoir que les dépenses de nature courante tels les intérêts et taxes foncières ne peuvent pas être ajoutées au coût du terrain, sauf si le terrain est détenu par une entreprise ou encore s'il est détenu par un particulier qui en génère un revenu d'entreprise (par exemple, s'il le loue).  Donc, il faut voir dans quelle situation on est afin de savoir si les intérêts et taxes foncières peuvent être capitalisés dans le coût du terrain. 

Answer 3

Bonjour anonyme,

le gain en capital réalisé sur un terrain est imposable, malheureusement...

Seulement le gain réalisé lors de la disposition de la résidence principale peut être exemptée.

Merci pour votre question,