Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

6,410 questions

8,087 réponses

3,269 commentaires

3,194 collaborateurs

52 collègues en ligne
0 collaborateurs et 52 anonymes

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof.Nicolas Lemelin

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


+3 votes
8,592 vues
Bonjour, cette question en en référence à l'information décrite dans le module 2 - L'individu et la famille / Aide à la propriété.
Suite à la vente d'un terrain, sur lequel il n'y a pas de bâtiment, nous avons fait un gain en capital.
Est-ce que ce gain en capital peut être exempté d'impôt?
Veuillez noter que ce terrain a été acheté en 2008 et vendu en 2016.

Merci
demandé dans [INACTIF] La Littératie Financière et Fiscale Ouverte à Tous par

3 Réponses

+2 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Malheureusement non, le gain en capital réalisé à la vente d'un terrain vacant ne peut jamais être exempté.

Toutefois, une possibilité de réduire le gain en capital existe si et seulement si ce terrain vacant avait été acquis dans le cadre d'une entreprise exploitée activement.

Dans certaines circonstances, vous pourriez peut-être augmenter le prix de base rajusté du terrain en capitalisant certains débours tels que les impôts fonciers annuels et les intérêts sur un emprunt spécifiquement encouru pour l'achat de ce terrain, tout au long de sa période de possession.

Je vous invite à consulter le guide fiscal T4037 publié par l'Agence du Revenu du Canada qui vous révélera un tas d'informations précieuses sur les gains et pertes en capital: http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4037/t4037-15f.pdf

Bonne journée,

Phauli
répondu par CLUB des 3 500 (3,780 points)
sélectionné par
0
Bonne réponse Phauli! Merci
+2 votes
Bonjour anonyme,

J'ai l'impression qu'il ne s'agit pas du même sujet.

L'aide à la famille est un sujet.

L'autre sujet est le gain en capital réalisé sur le terrain.

Pour calculer le gain en capital, vous devez prendre le coût original du terrain + les taxes payées pendant les années de possession + les intérêts payés pour le terrain s'il y a lieu + les frais de vente du terrain s'il y a lieu= Une somme déterminée x 50% = le gain en capital imposable.

Fédéral:

http://www.cra-arc.gc.ca/gainsencapital/
http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4037/t4037-15f.pdf

Provincial:

http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/declaration/produire/comment/aideligne/revenu-total/ligne139.aspx

Pour éviter de payer le gain en capital, vous devez avoir une perte en capital soit cette année ou dans les 3 dernières années.
répondu par Inatteignable ... (21,495 points)
edité par
0
Les taxes payées pendant les années de possession ainsi que les intérêts payés ne doivent surtout pas être utilisés dans le calcul du PBR au fin du calcul du gain en capital. J'ose espérer que cette fausseté soit supprimée de ce site.
+1 vote
Bonjour anonyme,

le gain en capital réalisé sur un terrain est imposable, malheureusement...

Seulement le gain réalisé lors de la disposition de la résidence principale peut être exemptée.

Merci pour votre question,
répondu par (-461,870 points)
...