Est-ce qu'il existe des dépenses que l'on peut inscrire comme ``Prospection d'entreprise¨?

Question

Jacques est un jeune technicien en architecture qui a un emploi régulier. À l'été 2015, il a suivi, à ses propres frais, une formation à Vancouver (BC) dans le but d'importer au Québec une nouvelle technique de construction résidentielle. De plus , de retour au Québec, il a acquis des équipements spécialisés pour pouvoir procéder à certaines expertises afin de déterminer si cette nouvelle façon de construire était bien applicable avec notre climat.
Peut-il déduire ses frais de formation, de voyage (Vancouver) ainsi que ses achats d'équipements, ce sous une dépense de recherche et développement ou autres?

Answer 1

Bonjour 1804,

Selon moi non.

Ces dépenses ne sont pas déductibles à l'encontre du revenu d'emploi (normalement on ne s'attend pas qu'un employé assume personnellement de tels frais).

Advenant le cas où Jacques se lance en affaires (exploitation d'une entreprise individuelle), certaines de ces dépenses pourraient être déductibles (J'ai des doutes pour les frais de voyage).

À savoir si l'entreprise se qualifie aux allègements fiscaux reliés aux activités de recherche et développement, il faudrait pousser l'analyse. Je crois que non.


Bon impôt à Jacques,

Comments

J'ai vérifié pour la R&D et c'est non

Les items mentionnés par Jacques ne sont pas admissibles au R&D

Answer 2

Bonjour 1804,

Je pense que Jacques doit d'abord se constituer en entreprise individuelle, car il me semble, à lire le canevas, que le but est clairement de générer un revenu.

Pour les déductions, la formation et le voyage ne seront pas déductibles.

Je pense qu'il peut raisonnablement ajouter des frais de bureau en faisant au prorata son temps de travail dans la nouvelle entreprise en développement et son autre travail.

L'acquisition des équipement pourra être amorti selon la table suivante

http://www.planiguide.ca/tableaux/impot-des-societes/taux-damortissement/

Je suggérerais à Jacques de valider les informations ci-haut avec l'ARC et aussi en profiter pour sortir ses numéros TPS / TVQ. Il semble bien parti pour être en affaires.

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