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J'aimerais comprendre    Si je vend mon chalet et que je fais un gain capital de 50000$.  Et que j'ai ce chalet depuis 10 ans.  Est ce que le gain capital est de 50000$ ou bien de 5000$ à impliquer comme revenu sur le rapport d'impôt
demandé dans [INACTIF] La Littératie Financière et Fiscale Ouverte à Tous par
0
Si le chalet a été rénové de façon majeure, est ce que l'on utilise tout de  même coût à l'achat?
0
Bonjour CB,

Pour calculer le prix de base revisé du chalet, il faut prendre le prix du chalet, le notaire, augmenté des taxes payées au fil des ans, des intérêts (s'il y a lieu), des rénovations capitalisables et des frais de disposition (agence d'immeuble, certificat de localisation)

Vous soustrayez le PBR du Prix de vente et vous avez le gain en capital dont 50% est imposable.

3 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Chantal,

Premièrement, l’imposition du gain en capital faite sur la vente de votre chalet dépend si vous la désignez comme résidence principale. Si oui, le gain en capital de 50 000$ ne sera pas imposable. Si elle ne représente pas votre résidence principale, c’est bel et bien de gain en capital de 50 000$ qui est imposable et non 5 000$ (50 000$/10 ans). Si on se réfère au calcul du gain en capital imposable, la formule est :

Produit de disposition
- Prix de base rajusté
- Dépenses relatives à la disposition
+ Provision déduite dans l’année précédente
- Provision déduite dans l’année
= Gain (perte) en capital de l’année
X 50% = GCI (PCD) de l’année.

Pour savoir quelle résidence est la plus avantageuse à mettre comme résidence principale, vous pouvez utiliser la formule suivante. La résidence ayant le résultat le plus élevé est la plus avantageuse comme résidence principale.

Gain en capital / Année de propriété (10 dans votre cas)

Vous pouvez ensuite calculer l’exemption de gain en capital sur la résidence principale à l’aide de la formule suivante :

Gain en capital * ((1 + Nombre d’années résidence principale)/Nombre d’année de propriété)

En espérant avoir répondu à votre question

Marie-Claude Demers
répondu par
sélectionné par
+1 vote
Bonjour Chantal,

Il faut d'abord trouver votre gain en capital.

Pour calculer le prix de base revisé du chalet, il faut prendre le prix du chalet, le notaire, augmenté des taxes payées au fil des ans, des intérêts (s'il y a lieu), des rénovations capitalisables et des frais de disposition (agence d'immeuble, certificat de localisation)

Vous soustrayez le PBR du Prix de vente et vous avez le gain en capital dont 50% est imposable.

S'il est bien de 50000$, vous avez une exemption de 50%, ce qui vous fait 25000$ dans vos poches et 25000$ à ajouter sur votre revenu de l'année de la vente.

Si vous avez des droits REER inutilisé, vous pourriez reporter l'impôt en cotisant jusqu'à la limite supérieure de votre premier palier d'impôt.
répondu par Inatteignable ... (21,505 points)
0
Merci
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Bonjour Chantal,

En premier lieu, il faut d'abord indiquer qu'elle est votre résidence principale. En ce sens, il existe une exemption sur la résidence principale du gain en capital.
Il faudrait donc désigner votre chalet à titre de résidence principale pour avoir droit à cette exemption.
L'exemption se calcul ainsi :
Gain en Capital calculé selon les règles usuel
              (X)
[ 1 année + Nbre d'année pour lesquelles la résidence disposé est désigné comme résidence principale ] / Nbre d'année de propriété de la résidence

Il faudra aussi trouvé le PBR (Prix de base rajusté) de votre chalet. Il s'agit du prix d'acquisition de l'immobilisation payé originalement par un contribuable auquel on ajoute et soustrait certains éléments :

Produit de disposition
Moins: Prix de base rajusté
Moins: Dépenses relatives à la disposition (tel frais de commission)
Plus: Provision déduite l’année précédente
Moins: Provision déduite dans l’année
Gain (perte) en capital de l’année
Gain en capital imposable
(perte en capital déductible) de l’année

Cela dictera donc le montant du gain en capital qui vous sera imposé par la suite si le chalet n'est effectivement pas désigné comme votre résidence principale. On ne peux pas divisé celui-ci par le nombre d'année de possession de la propriété. Le montant du gain en capital vous sera donc imposé dans l'année de disposition de votre propriété.

Merci et bonne chance pour la suite.
répondu par
0
Merci
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