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Bonsoir,
J'ai un petit problème de compréhension par rapport à la définition qu'on accorde au "revenu gagné". En effet, dans le sujet 5, il est écrit ceci: <<Le revenu gagné comprend la majorité des sources de revenus dites "actives". Il comprend essentiellement le revenu d'emploi "brut" (sans les déductions relatives à l'emploi) et le revenu d'entreprise. Les revenus de placements y sont exclus (intérêts, dividendes)>>. Réf.: manuel fiscalité I page 209 (note de bas de page). Par contre, dans le sujet 8, on peut lire ceci concernant le revenu gagné: <<Essentiellement la somme de toutes les sources de revenus dites "actives" gagnées par le particulier dans l'année, tels:
- Revenu d'emploi (net de certaines dépenses d'emploi déductibles); etc... Réf.: manuel de fiscalité I page 323.

Alors, mon problème c'est que dans la première citée ci-dessus, on fait mention du revenu d'emploi brut, alors que dans la deuxième page citée, on fait plutôt mention du revenu d'emploi net.

J'aimerais savoir si je dois inclure les dépenses liées au revenu d'emploi ou je dois les exclure, lorsqu'il est question de calculer le revenu gagné. Autrement dit, s'agit-il du revenu d'emploi brut ou du revenu d'emploi net?

Merci de m'éclairer.

A noter que cette question ne s'adresse pas à M. Simard, mais plutôt au prof. ou à n'importe qui parmi les participants du forum (wikifisc).
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 8) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Anonyme,

c'est une excellente question !

Aussi étrange que cela puisse paraître, il y a deux définitions distinctes (de la même expression "Revenu gagné") dans la même Loi:

1) une définition dans le sujet 5 et utile pour les fins du calcul de la déduction pour frais de garde d'enfants

2) une autre définition dans le sujet 8 et utile pour les fins du calcul du maximum déductible au titre des REÉR.

Ainsi, vous devez utiliser la bonne définition dans chacun des deux sujets. Les différences sont tout de même minimes entre les deux définitions.

Les joies de l'étude d'une Loi fiscale !


Bon travail,
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