Réf Chap 6 (4 cas aux page 241 à 256) du manuel tome 1

Question

Réf chap 6 Tome 1, il ya 4 cas dans le volume des pages 241 à 255. Lorsqu'il s'agit de calculer le moindre des 4 montants selon 110.6 (2.1). Pour le calcul du B, pour le plafond des gains cumulatifs, je ne comprend pas le Moins: total des B des PAG passés et courant?   Merci à l'avance!

Answer 1

Bonjour,

je te conseille alors d'utiliser le calcul "Raccourcis" (voir p. 243 - Édition 2013-2014) qui donne le même résultat:

Somme des PAG des années antérieures (30,000$) et de l'année courante 20XX (110,000$) = 140,000.


Ce calcul "Raccourcis" peut remplacer, si tu le désires, le calcul conventionnel (i.e. tel que légiféré dans la Loi) que voici:

Total des lettres A des PAG passés et courant 185,000 (30 000 + 155 000)
MOINS:
Total des lettres B des PAG passés et courant 45,000 (0 + 45 000)
185,000 - 45,000 = 140 000 $.

À toi de choisir la façon qui te convient le mieux.

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