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Bonjour,
En refaisant cette question je me rends compte que je la fais systématiquement de travers et je ne comprends pas mon erreur...
Je calcule toujours le GCI lors de la transformation en prenant PD = 167 500 et PBR = 125 000, donc GC de 42 500 et GCI de 21 250. Je fais ensuite le legs de cet immeuble avec un PD de 211 000 (soit la JVM car légué à sa fille) et PBR de 167 000 (soit le PD lors de la transformation en 20xx), puis je calcule l'exemption car désigné pendant 6 ans comme résidence principale, ce qui donne un GCI de 0$.
Mais dans le corrigé, l'exemption est accordée lors du calcul de la transformation d'usage...pourquoi?
Vraiment je n'y comprends rien...le reste de l'exercice ça va par contre.
Merci!
demandé dans Question 4-3 (Tome II – Sujet 4) par

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

1) Il faut calculer correctement les 3 dispositions de résidences. Je vous rappelle qu'au sens fiscal, il y a aussi disposition (réputée) lors d'un changement d'usage (#2) et aussi lors d'un legs (#1 et #3).


2) Une fois les 3 GCI correctement calculés, il faut déterminer pour LAQUELLE des 3 résidences il est préférable d'utiliser l'exemption pour résidence principale. Je vous rappelle qu'une seule résidence par année peut être désignée à titre de résidence principale.

Tel que présenté dans le volume à la pp. 191-192, la meilleure stratégie à cet égard est de calculer l'indice « GC / Année de propriété » pour chacune des 3 résidences.

"Dans le contexte où plus d’une résidence sont détenues par une même famille, la façon d’optimiser (i.e. minimiser les CGI pour la famille) est de prioriser, dans l’attribution des années de désignation, la résidence dont l’indice « GC / Année de propriété » est le plus élevé."

C'est ce qui est présenté au début de la solution. Cet exercice nous permet de conclure qu'en ordre (1-2-3), il est préférable:

#1 De prioriser la résidence (indice = 9,250). Cependant, aucun GCI n'est réalisé au décès sur cette résidence puisque léguée au conjoint. Donc inutile de désigner cette résidence à titre de résidence principale.

Ensuite...

#2 De prioriser la maison de campagne (indice = 6,071). Cette résidence est donc désignée comme étant la résidence principale pour chacune des années 20RR à 20WW. Ainsi le GCI après exemption est de 0$.

Finalement ...

#3 De prioriser le chalet (indice = 2,167). Cette résidence est donc LA DERNIÈRE à être désignée comme étant la résidence principale. Seulement 1 année de désignation est possible (20XX). Ainsi le GCI après exemption est de 1,083$.


Un ordre différent de priorisation aurait engendrer un GCI total plus élevé.


Bonne étude,
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