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Voici un extrait de la L.I.R. J'essaie d'appliquer la méthodologie de lecture de nomenclature explicitée dans Sujet 1.

SECTION B
 Calcul du revenu

Règles fondamentales

Revenu pour l’année d’imposition

3 Pour déterminer le revenu d’un contribuable pour une
année d’imposition, pour l’application de la présente partie,
les calculs suivants sont à effectuer :

a) le calcul du total des sommes qui constituent chacune
le revenu du contribuable pour l’année (autre
qu’un gain en capital imposable résultant de la disposition
d’un bien) dont la source se situe au Canada ou
à l’étranger, y compris, sans que soit limitée la portée
générale de ce qui précède, le revenu tiré de chaque
charge, emploi, entreprise et bien;

=Comment lire la nomenclature (partie section...)?
.................

SOUS-SECTION A

Revenu ou perte provenant d’une
charge ou d’un emploi

Règles fondamentales

Revenu tiré d’une charge ou d’un emploi

5 (1) Sous réserve des autres dispositions de la présente
partie, le revenu d’un contribuable, pour une année d’imposition,
tiré d’une charge ou d’un emploi est le traitement,
le salaire et toute autre rémunération, y compris
les gratifications, que le contribuable a reçus au cours de
l’année.
=comment lire la nomenclature (en partie section ect..)
demandé dans Question 1-1 (Tome I-Sujet 1) par CLUB des 500 (950 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Bill,

voici réponses à vos questions:


" SECTION B
 Calcul du revenu

Règles fondamentales

Revenu pour l’année d’imposition

3 Pour déterminer le revenu d’un contribuable pour une
année d’imposition, pour l’application de la présente partie,
les calculs suivants sont à effectuer :

a) le calcul du total des sommes qui constituent chacune
le revenu du contribuable pour l’année (autre
qu’un gain en capital imposable résultant de la disposition
d’un bien) dont la source se situe au Canada ou
à l’étranger, y compris, sans que soit limitée la portée
générale de ce qui précède, le revenu tiré de chaque
charge, emploi, entreprise et bien; "

=

SECTION B
[Aucune Sous-section dans le présent cas]
Article 3
Paragraphe (1) [non inscrit parfois (implicite) - comme dans le cas présent]
Alinéa a)

.................

SOUS-SECTION A

Revenu ou perte provenant d’une
charge ou d’un emploi

Règles fondamentales

Revenu tiré d’une charge ou d’un emploi

5 (1) Sous réserve des autres dispositions de la présente
partie, le revenu d’un contribuable, pour une année d’imposition,
tiré d’une charge ou d’un emploi est le traitement,
le salaire et toute autre rémunération, y compris
les gratifications, que le contribuable a reçus au cours de
l’année.

=

SECTION B
Sous-section a
Article 5
Paragraphe (1)


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-410,030 points)
0
Merci pour votre réponse. Le but de ma question portait sur le fait que dans le tableau présent dans le pdf on a 3a) Revenu d'emploi. En se basant sur le texte officiel, est-ce que ca serait plutôt 5a)? .
Merci
0
Re-bonjour Bill,

Attention vous confondez 2 concepts. Ces derniers sont distingués dans l'étude du sujet 3:


1) L'alinéa 3a) dicte les composantes qui doivent êtres incluses dans le calcul du REVENU, sans plus.
Entre autres choses, que le revenu d'emploi (une fois correctement calculé à la sous-section a - art. 5 à 8), doit être inclus dans le calcul du REVENU. Sans plus. Cet alinéa ne mentionne pas comment s'effectue le calcul du revenu d'emploi (inclusions ? ... déductions ??). Le calcul s'effectue plutôt à la sous-section a (art. 5 à 8). Seul le résultat de ce calcul est reporté dans le calcul du REVENU.

À titre d'exemple, disons:
80,000$ de revenu d'emploi qui doit être inclus dans le calcul du REVENU. Sans plus.



2) La sous-section a (art. 5 à 8) dicte en détail comment s'effectue le calcul du revenu d'emploi.

À titre d'exemple, disons:
des inclusions au revenu d'emploi de 10,000$ et 90,000$ (total = 100,000$)
des déductions au revenu d'emploi de 15,000$, 2,000$ et 3,000$ (total = 20,000$)
Total du revenu d'emploi = 80,000$ (100,000$ - 20,000$).
Ce revenu d'emploi se reporte dans le calcul du REVENU (présenté plus haut).


Merci d'enrichir wF,
+1
Merci beaucoup Prof. Boivin, maintenant je comprend correctement votre raisonnement et la marche à suivre.
...