Bonjour Élizabeth,
tel que mentionné à la p. 48 du volume (Tome II), lorsque les conditions sont rencontrées, il est possible pour une entreprise individuelle de déduire une fraction (KM affaires / KM Total) des dépenses engagées pour l'utilisation d'une voiture pour fins d'affaires.
Les dépenses engagées qui sont admissibles à ce calcul sont toutes les dépenses encourues pour le fonctionnement annuel de l'automobile. Il n'existe pas vraiment de liste exhaustive de ces dépenses. Elles sont toutes admissibles en autant qu'elles soient encourues pour le fonctionnement de la voiture. Voici celles mentionnées dans le volume: immatriculations, permis de conduire, assurance, essence, lubrification, réparations et les frais de location (pour le locataire de voiture).
Aussi les intérêts payés sur un emprunt le cas échéant, et aussi la déduction pour amortissement (DPA) de la voiture sont admissibles.
Finalement, pour 3 dépenses précises SEULEMENT, il y a un montant maximal admissible qui ne peut pas être dépassé pour les fins de ce calcul:
1- Frais de location : limite de 800 $ par mois
2- Intérêt payé sur un emprunt : limite de 300 $ par mois
3- DPA : limite du coût amortissable de 30 000 $
Tu trouveras plusieurs exemples de ce calcul dans les problèmes à résoudre de la BQI en fiscalité.
Aussi: p. 172 du Tome I du volume qui montre un calcul similaire dans le calcul du revenu d'emploi
https://oraprdnt.uqtr.uquebec.ca/pls/public/docs/GSC1730/F1685408485_FEI.pdf#pagemode=bookmarks
Merci d'enrichir wF,