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Est-ce que les frais de transport et d'entreposage sont les seuls frais que l'on capitalise au stocks? TOUS les autres frais (ex: publicité) on ne les capitalise pas?
demandé dans Chapitre 20 : La comptabilisation des produits par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

Merci pour ta question. Les frais de transport et d'entreposage sont les frais capitalisés les plus communs dans le cas d'une vente en consignation. À noter que les frais de transport pour livrer le bien chez le client final n'est pas capitalisable alors que dans une vente en consignation, les stocks chez le détaillant sont encore la propriété (et dans les livres) du vendeur. Les frais d'entreposage dans l'entrepôt du vendeur sont capitalisables seulement si l'entreposage est nécessaire et normal dans le processus de fabrication du stock (voir paragraphe 16b ci-bas). Pour ce qui est de la vente en consignation, les frais sont exigés par le détaillant donc nécessaire avant la vente au client final.

D'autres frais capitalisables sont les frais de douanes ou taxes non récupérables (autres que TPS et TVQ).

Voici la norme et les paragraphes pertinents à ta question (IAS 2.10 et 11):


10     Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation et autres coûts engagés pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.
 

Coûts d'acquisition

11     Les coûts d'acquisition des stocks comprennent le prix d'achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l'entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l'acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d'acquisition.

La norme précise explicitement les frais non capitalisables tels que les frais de publicité (frais de commercialisation) au paragraphe 16:


16     Exemples de coûts exclus du coût des stocks et comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle ils sont engagés :


(a)     montants anormaux de matière première, de main-d'oeuvre ou d'autres coûts de production gaspillés ;


(b)     coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production ;


(c)     frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent ; et


(d)     frais de commercialisation.
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