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Bonjour,
Dans l'exemple d'Arthur, j'aimerais savoir pourquoi la perte en capitale reliée à la disposition d'un bateau de plaisance (4000$) ne se retrouve pas dans les PCD réalisée?
Ce n'est pas supposée être PCD réalisée - PC relié à un BCM? Donc( (4000 + 5000 ) - 1500 ) x 50% ??
J'ai besoin de vos lumières!

merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

voir la note au bas de p. 82:

" * La perte en capital réalisée sur la disposition d'un bateau de plaisance est réputée
nulle car il s'agit d'un bien à usage personnel (BUP)."

Effectivement, un bateau de plaisance qui est utilisé à des fins personnelles est appelé un BUP. La définition de BUP se se trouve à la p. 70:
"Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable ou de personnes liées (par opposition à un bien acquis dans le but de générer un revenu)."

La perte en capital subie lors de la disposition d’un BUP est TOUJOURS non déductible (voir volume p. 70).

Un tel bateau ne se qualifie pas de biens meubles déterminés (BMD). La définition d'un BMD se trouve à la p. 71:
"Œuvres d’art, bijoux et objets de collection (à titre d’exemples des livres, timbres, pièces de monnaie)."

Les 2 seules transactions sur BMD dans ce problèmes sont (voir Note 1 - p.82):
1- Le GCI réalisé sur BMD de 3,000$ x 50% en 20XX (Gain relié à la disposition d'une collection de timbres)
et
2- La PCD subie sur BMD de 1,500 x 50% en 20WW (Perte reliée à la disposition d'une oeuvre d'art).



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