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Dans le cas de Lynda Lemire, devons-nous utiliser les taux d'imposition du manuel dans l'annexe T1 qui datent de 2015 ou devons-nous aller chercher les taux d'imposition en vigueur pour 2016 sur le site de l'ARC?
Merci beaucoup!
demandé par CLUB des 100 (325 points)

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour JessF,

Tel qu'indiqué en note de bas de page dans votre énoncé de cas (p.376 de votre Tome I) :
«
Logiquement, vous devriez arriver approximativement au même résultat final (i.e. le « Solde dû ») dans la Partie A et dans la Partie B du travail à faire. Un écart possible pouvant survenir s’explique par l’application des différents taux d'imposition. Effectivement, dans la Partie A, on vous fournit les différents taux d'imposition en vigueur dans l’année courante (20XX) alors que le logiciel Taxprep des particuliers (T1) [Version 20WW] utilise les taux d'imposition en vigueur l’année précédente (20WW). Il est possible de palier à cette écart, si l’étudiant le désire (ce n’est pas obligatoire). Il suffit alors de créer un fichier Taxprep en mode « planification » (le logiciel utilise alors les paramètres de l’année courante (20XX)) : Menu « Fichier » / Planification /Nouveau.
»

Vous pouvez donc décider d'utiliser les taux 2016 pour la Partie A et 2015 pour la Partie B si vous le désirez. Vous n'avez pas à réconcilier cet écart.

Bonne résolution!
répondu par (-81,200 points)
edité par
0 votes
Bonjour JessF,

PVI les taux d'imposition fournis dans l'étude de cas sont les taux en vigueur en 2016. Vous devez utiliser ces taux.

Effectivement, je vous invite à prendre connaissance de la note de bas de page No 2 présentée à la p.1 de l'énoncé de l'étude de cas:

"Logiquement, vous devriez arriver approximativement au même résultat final (i.e. le «Solde dû») dans la Partie A et dans la Partie B du travail à faire. Un écart possible pouvant survenir s’explique par l’application des différents taux d'imposition. Effectivement, dans la Partie A, on vous fournit les différents taux d'imposition en vigueur dans l’année courante (20XX) alors que le logiciel Taxprep des particuliers (T1) [Version 20WW] utilise les taux d'imposition en vigueur l’année précédente (20WW)..."


C'est donc dire que les taux d'imposition appliqués dans Taxprep ne sont pas les bons (pas à jour) et que cet écart ainsi causé entre les Parties A et B est normal et acceptable pour les fins du travail à faire. Vous n'avez pas à tenter de corriger cet écart.


Bon travail,
répondu par (-391,760 points)
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