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gain en capital comptable : 4000 $ (gain 6000$,perte comptable 2000$)
GECI: 2000 $ qui va s'ajouter au calcul du revenu net


en 3b j'obtiens 0 , puis qu'il s'agit de d'immo amortissables avec perte
mat roulant                      mobilier bureau
FNACC ; 23000$             FNACC ;70000
CC 30000 $                      PD 20000
PD: 18000 $                     CC 80000
Perte refusée                   perte refusée

est ce c'est exact

merci,
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 2) par
recatégorisées par

2 Réponses

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Bonjour anonyme,

Effectivement, tel qu'étudié dans le sujet 2 (volume p. 121), les pertes en capital réalisées spécifiquement lors de la disposition de biens amortissables sont toujours refusées.

Conséquemment, un ajustement doit être effectué dans la conciliation du bénéfice comptable et du revenu d’entreprise (fiscal) afin de refléter cette réalité (pour annuler l'effet sur le bénéfice comptable du traitement comptable appliqué à ces dispositions).


Merci d'enrichir wikiFISC,
répondu par (-356,245 points)
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Pourrais tu me dire ou trouver l'énoncé stp afin que je puisse regarder cela.

Premièrement tu as utilisé les termes gains et perte comptables (voir ta première ligne). Ces termes ne sont pas corrects. Prends l'habitude d'utiliser les termes suivants :
   - Produit de disposition = Prix de vente (voir les détails dans ton cours)
   - Prix de base réajusté = Prix d'achat (voir les détails dans ton cours)
   - Gain / perte en capital = gain ou perte réalisé = PD - PBR
   - Gain / perte en capital imposable / déductible = gain / perte en capital * 50%

En tout cas c que tu appelle gain en capital comptable sera toujours appelé gain en capital dans tes énoncés de cours et d'examens. Il s'agit du profit réalisé avant application du coefficient de 50% et ce que tu appelle gain en capital fiscal sera toujours appelé Gain en capital imposable. Comme dis plus haut, ai le reflexe d'utiliser ces termes précis car c'est ceux qui seront utilisés en cours, dans les exercices et dans les examens. L'utilisation du mot imposable par exemple change la réponse que tu va donner.
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