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Bonjour,
dans le solutionnaire de 4.1 dans la section de Francis Fraser sur l'Automobile mise à la disposition de l'employé en 20XX nous voyons le calcul du A et nous avons calculé le pourcentage représenté par l'usage automobile pour l'emploi, jusque là ça va.

À la suite de ces calculs pour terminé la section A nous avons un 1667 km x 12 mois = 20 004
Ma question: D'où vient le 1667 km? et pourquoi ce calcul

Merci
demandé dans Question 4-1 (Tome I - Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Guertin,

"À la suite de ces calculs pour terminé la section A nous avons un 1667 km x 12 mois = 20 004
Ma question: D'où vient le 1667 km? et pourquoi ce calcul"

La réponse est tout simplement que ce calcul d'avantage imposable est ainsi prévu par le législateur afin de refléter adéquatement la valeur de l'enrichissement reçu par l'employé (automobile fournie par l'employeur).

Le calcul à lequel vous faites référence est celui prévu dans le contexte d'une automobile fournie par l'employeur à l'employé (et non de l'utilisation de l'automobile personnelle de l'employé pour les besoins de son emploi).

Voir à cet effet le volume pp. 113 et suivantes où est détaillé le calcul de l'avantage imposable (montant à inclure au revenu d'emploi) relié à une automobile fournie par l'employeur:

1- Avantage pour droit d'usage (voir 3.6.1)

PLUS

2- Avantage lié au frais de fonctionnement (voir 3.6.2)

MOINS

3- Remboursements effectués par l'employé (voir 3.6.3).

Vous retrouverez un exemple (3 cas) détaillé de ces calculs à faire à la p. 117.


Merci d'enrichir wF,
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