Question

Les déductions dans le calcul du revenu imposable doivent-elles inclurent les déductions que nous avons mis dans la Section C du calcul du revenu? Par exemple, devons-nous mettre frais de déménagement à la Section C du calcul du revenu et aussi aux déductions dans le calcul du revenu imposable?

Merci

Answer 1

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Bonjour anonyme,

Évidemment que les mêmes déductions ne doivent pas être déduites deux fois / en double (à la fois dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) et à la fois dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C).

Les déductions prévues dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) - sont étudiées en détails dans le sujet 5.

Les déductions prévues dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C - sont étudiées en détails dans le sujet 6.

Quant à l'étude du sujet 3 (la structure du REVENU / RI /IMPÔT) - donc avant l'étude des sujets 5 et 6 -, des indices clairs vous sont fournis afin de vous dicter si une déduction donnée doit être déduite dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) - tel les frais de déménagement à titre d'exemple -   OU  dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C.



Merci d'enrichir wikiFISC

Comments

Parfait merci beaucoup!

Aussi je me demandais si les PDTPE devait se retrouver aussi dans les PCD dans la section 3b) (ii)?

Merci de me répondre

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1- Elles font partie du grand ensemble des PCD à 3b(ii).

2- Elles sont retranchées des PCD à 3b(ii). - Pour pouvoir les retrancher (en 2-), elles doivent d'abord en faire partie (en 1-). - Voir volume p.68

3- Elles sont déplacées et déduites à 3d).

Donc elles ne sont pas déduites en double (seulement à 3d) en finalité).

Vous trouverez plusieurs exemples dans le volume aux pp. 73 et 80


Bon travail,