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104 vues
Les déductions dans le calcul du revenu imposable doivent-elles inclurent les déductions que nous avons mis dans la Section C du calcul du revenu? Par exemple, devons-nous mettre frais de déménagement à la Section C du calcul du revenu et aussi aux déductions dans le calcul du revenu imposable?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
recatégorisées par

1 Réponse

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Meilleure réponse
*** Veuillez svp porter une attention au choix de la catégorie sélectionnée lorsque vous posez une question. ***


Bonjour anonyme,

Évidemment que les mêmes déductions ne doivent pas être déduites deux fois / en double (à la fois dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) et à la fois dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C).

Les déductions prévues dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) - sont étudiées en détails dans le sujet 5.

Les déductions prévues dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C - sont étudiées en détails dans le sujet 6.

Quant à l'étude du sujet 3 (la structure du REVENU / RI /IMPÔT) - donc avant l'étude des sujets 5 et 6 -, des indices clairs vous sont fournis afin de vous dicter si une déduction donnée doit être déduite dans le calcul du REVENU - selon l'alinéa 3c) - tel les frais de déménagement à titre d'exemple -   OU  dans le calcul du REVENU IMPOSABLE - selon la Section C.



Merci d'enrichir wikiFISC
répondu par (-461,730 points)
+1
Parfait merci beaucoup!

Aussi je me demandais si les PDTPE devait se retrouver aussi dans les PCD dans la section 3b) (ii)?

Merci de me répondre
0
1- Elles font partie du grand ensemble des PCD à 3b(ii).

2- Elles sont retranchées des PCD à 3b(ii). - Pour pouvoir les retrancher (en 2-), elles doivent d'abord en faire partie (en 1-). - Voir volume p.68

3- Elles sont déplacées et déduites à 3d).

Donc elles ne sont pas déduites en double (seulement à 3d) en finalité).

Vous trouverez plusieurs exemples dans le volume aux pp. 73 et 80


Bon travail,
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