Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
71 pers. connectées
3 collaborateurs et 68 anonymes

7,170 questions

8,889 réponses

3,460 commentaires

9,175 collaborateurs

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Nicolas Boivin
Quest. appréciée
Mike Ménard
Quest. appréciée
Vianney
Photogénique
consulting45w
Photogénique
vegus168
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
1,098 vues
Bonjour voici une question suite au mini test de cette semaine.
Voici la question:
Il a acquis son automobile personnelle le 1er avril 20XX pour un montant de 29 500 $ (taxes incluses). Depuis cette date, il a encouru des frais afférents à l'automobile de 2 335 $ et il a parcouru 23 000 KM avec son automobile, dont 8 000 KM aux fins de son emploi en 20XX.

Quel montant l'employé peut-il déduire de son revenu d'emploi en 20XX (à plus ou moins 10 $ près)?
Réponse fournie : 2 351 $
Rétroaction :
[2 335 $ + (29 500 $ x 30 % x ½)] x 8 000 KM / 23 000 KM

Pourquoi le DPA ne se calcul pas comme suit avec le nombre mois que l'automobile à servi?
29 500 x 15% = 4425/12 mois = 368,75 x 9 mois ( du 1 avril à la fin décembre )= 3318,75$
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par
recatégorisées par

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Car dans le cadre de ta DPA tu ne fera jamais un prorata au nombre de mois la première année. Tu appliquera quasi systématiquement la règle du demi taux.

29500$ x 30% (taux d'amortissement de ta catégorie) x 1/2 (demi taux année 1)
Le 50% est une côte mal taillée de ton prorata donc pas besoin de refaire une 2ème fois 9 mois / 12 mois en plus du fait que ce n'est pas toléré fiscalement
répondu par * TOP 7 500 et + * (9,720 points)
sélectionné par
0 votes
Bonjour Ludovic,

l'application d'un demi taux d'amortissement l'année de l'acquisition (15% au lieu de 30%) a justement pour objectif de limiter la DPA considérant la non détention de l'automobile pendant 12 mois.

Cette règle, certe imprécise, simule toujours des acquisitions à mi année. Cette règle doit TOUJOURS être appliquée ainsi.

Le fait de fractionner en plus le calcul par une fraction " 9 mois/12 mois " a pour effet de limiter la DPA deux fois (demi taux à 15% ET fraction " 9 mois/12 mois "). Il ne faut JAMAIS appliquer un tel fractionnement lors de l'acquisition d'un bien amortissable.

Le fonctionnement des règles d'amortissement sera étudié en détails dans le sujet 2 du Tome II (Fiscalité II : ...).


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-381,735 points)
...