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Bonjour M. Simard, j’aurais quelques questions à vous poser pour être en mesure de calculer votre revenu d’emploi de l’année 20XX.

1- Dans un premier temps :

-    Quelles sont vos revenus pour le mois de janvier s’il y en a ?

2- Avez-vous utilisé votre droit de 2000$ en inventaire ? Advenant un affirmation positive, a combien correspond la somme de cette utilisation ?

3- Avez-vous utilisé votre droit d’option d’achat ?

Advenant une affirmation positive :
-    Combien d’action avez-vous acheté ?
-    Quelle était le prix de la JVM (juste valeur du marché) de l’action à l’octroi ?
-    Quelle est la date d’exercice des options afin d’acquérir les actions et qu’elle est la JMV de l’action à ce moment ?
-    S’il y a disposition des actions, quelle est cette date ? Quelle est la JVM par action à ce moment ?
-    Avez-vous un lien avec M. Gaston Gaulin ? (Frère, beau-frère etc.)
-    L’employeur ou l’entreprise se qualifie-t-elle de SPCC (société privée sous contrôle canadien) ou non ?

4- Informations nécessaire quant à la résidence à Saguenay :

-    Quelle est le coût d’acquisition de la maison ?
-    Quelle est le prix de vente de la maison ?
-    Quelle est la date de la vente de la maison ?
-    La nouvelle demeure permet-elle de se rapprocher d’au moins 40km du lieu de travail ?

5- Quelle est l’adresse de la nouvelle résidence ?

6- Informations nécessaire quant à la voiture prêtée par la compagnie :

-    Combien de kilomètre avez-vous parcouru entre le 1er février 20XX et le 31 décembre 20XX ?
-    Combien de kilomètre sont destinés à l’usage personnel ?
-    La compagnie est-elle propriétaire ou locataire du véhicule ?

Si elle est propriétaire :
-    Quelle est le coût d’acquisition (taxes incluses) ?

Si elle est louée :
-    Quelle est le coût de location mensuel ?

7- Informations relatives aux nuitées :

-    Combien de nuitée avez-vous passé à Laval ?
-    Partiez-vous plus de 12 heures consécutives ?
-    Combien avez-vous défrayé d’argent en frais de repas ?

Merci et il me fera plaisir de répondre a vos questions si certains éléments ne sont pas clair.
Nathan
demandé par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:


1- Dans un premier temps :

-    Quelles sont vos revenus pour le mois de janvier s’il y en a ?

= L'exhaustivité de ma rémunération reçue de mon employeur en 20XX est décrite au contrat d’emploi, sans plus. Le contrat d'emploi est présenté dans la partie 1 de l'étude de cas évolutive. Si vous désirez vraiment connaitre l'ensemble de mes autres encaissements et déboursés effectués dans l'année, vous trouverez alors ces informations présentées dans l'état de banque fourni à même la partie 2 de l'étude de cas évolutive.

2- Avez-vous utilisé votre droit de 2000$ en inventaire ? Advenant un affirmation positive, a combien correspond la somme de cette utilisation ?
= Conformément au point 2. de mon contrat d'emploi, j'ai reçu gratuitement des biens de l'inventaire du magasin d'une valeur de 2,000$.

3- Avez-vous utilisé votre droit d’option d’achat ?

Advenant une affirmation positive :
-    Combien d’action avez-vous acheté ?
= J'ai exercé les 100 options d'achat d'actions (donc acheté les 100 actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

-    Quelle était le prix de la JVM (juste valeur du marché) de l’action à l’octroi ? = Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.

-    Quelle est la date d’exercice des options afin d’acquérir les actions = 31 mars

 et qu’elle est la JMV de l’action à ce moment ? = Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.
-    S’il y a disposition des actions, quelle est cette date ? = j'ai vendu les 100 actions ordinaires de SPORT  le 1er avril 20XX (celles acquises la veille par le biais des options d'achat d'actions) à un acheteur inconnu pour un montant de 125$/action.

Quelle est la JVM par action à ce moment ? = Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.

-    Avez-vous un lien avec M. Gaston Gaulin ? (Frère, beau-frère etc.) = non

-    L’employeur ou l’entreprise se qualifie-t-elle de SPCC (société privée sous contrôle canadien) ou non ? = Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.

4- Informations nécessaire quant à la résidence à Saguenay :

-    Quelle est le coût d’acquisition de la maison ?
-    Quelle est le prix de vente de la maison ?
-    Quelle est la date de la vente de la maison ?
= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 97,000$. J'avais payé cette résidence 120,000$.

-    La nouvelle demeure permet-elle de se rapprocher d’au moins 40km du lieu de travail ? = Je l'ignore. Je ne m'y ai jamais attardé.

5- Quelle est l’adresse de la nouvelle résidence ? = Ma nouvelle adresse à compter du 1er mars 20XX est 310 Rue Signay Ouest, Alma, Québec, G8B 1L4. J'ai acquis cette maison au coût de 135,875$.

6- Informations nécessaire quant à la voiture prêtée par la compagnie :

-    Combien de kilomètre avez-vous parcouru entre le 1er février 20XX et le 31 décembre 20XX ?
-    Combien de kilomètre sont destinés à l’usage personnel ?
= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 55% pour des fins personnelles.

-    La compagnie est-elle propriétaire ou locataire du véhicule ?
Si elle est propriétaire :
-    Quelle est le coût d’acquisition (taxes incluses) ?

= La voiture est achetée par SPORT pour 36,500$ plus paiement de la TPS et la TVQ applicables.

Si elle est louée :
-    Quelle est le coût de location mensuel ?

7- Informations relatives aux nuitées :

-    Combien de nuitée avez-vous passé à Laval ?
-    Partiez-vous plus de 12 heures consécutives ?
-    Combien avez-vous défrayé d’argent en frais de repas ?

= J'ai fait 3 voyages de 4 jours et 4 nuits chacun à Laval pour les achats saisonniers requis pour mon employeur SPORT.

= Chaque jours passé en voyage m'a coûté un total de 60$ par jour pour mes repas.




-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général
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