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Bonjour M. Simard,

Afin de compléter votre dossier, j’aurais quelques questions à vous poser.

1-Est-ce que vous avez reçu du salaire ou d’autre type de revenus pour la période du 1er au 31 janvier 20XX ?
Si oui, combien ?
De quelle source (c’est quoi) ?


2-Est-ce que vous avez utilisé le droit d’acheter 2 000 $ d’inventaire chez Sport au Max inc. avant le 31 décembre 20XX ?
Si oui, vous avez utilisé combien ?


3-Est-ce que vous avez exercé des options afin d’acquérir les actions de Sport au Max inc. ?
Si oui, est-ce que c’était pour vous-même ?
Si oui, est-ce que vous aviez toujours ces actions au 31 décembre 20XX ?
Si non, vous les avez disposés à quelle date et quel en était la juste valeur marchande (JVM) des actions au moment de l’exercice de l’octroi des options d’achat (OAA) ?
Vous pouvez demander ces informations à M. Gaston Gaulin l’actionnaire de Sport au Max inc.

Si vous avez vendu l’OAA à une personne liée (des particuliers sont liés entres eux lorsqu’ils sont unis par les liens du sang, du mariage, de l’union de fait ou de l’adoption), je vais avoir besoin de la juste valeur des actions au moment de l’exercice de l’OAA (information que M. Gaston Gaulin pourra vous fournir). J’aurais également besoin de connaître la date de la transaction.
On retrouve parmi les personnes liées : les enfants, les petits-enfants, les parents, les grands-parents, les frères (ainsi que le frère ou la sœur du conjoint du contribuable, le conjoint du frère ou de la sœur du contribuable), les personnes mariées ainsi que les personnes qui leur sont liées par le sang.
Si vous n’êtes pas certain si la personne à qui vous avez vendu l’OAA est liée ou pas, veuillez me dire le nom de la personne ainsi que de me signifier ce qu’elle représente par rapport à vous et je pourrai déterminer si elle est liée ou pas.


4-Avez-vous acheté une nouvelle maison ?
Si oui, quelle est l’adresse ?


5- Est-ce que vous avez vendu votre résidence sur la rue Maltais, Saguenay ?
Si oui, à quelle date ?
Quel était le prix d’acquisition de la résidence que vous aviez sur la rue Maltais et quel a été le prix de vente que vous avez reçu ?


6-Est-ce que la voiture Chevrolet Venture appartient à Sport au Max inc. ou elle est en location ?
Si elle est à l’entreprise, quel a été le prix d’acquisition incluant les taxes ?
Si elle est en location, quel est le prix de la location mensuelle ?
Quel est le nombre de kilomètres (km) à usage personnel avez-vous fait en 20XX ?
Quel est le nombre de kilomètres que vous avez fait entre le 1er février et le 31 décembre 20XX ?
Est-ce que vous avez remboursé Sport au Max inc. relativement à l’utilisation de l’automobile prêtée, c’est-à-dire le 0.06 $/km pour chaque km personnel parcouru tel qui est inscrit à l’offre d’emploi ?

Lors des achats saisonniers, vous avez à vous déplacer à Laval et vous devez coucher là-bas. Combien de nuitées avez-vous fait entre le 1er février et le 31 décembre 20XX ?

Il se peut que j’aie d’autres questions suite à vos réponses. Me permettrez-vous de vous poser d’autres questions s'il y a lieu ?

Je vous remercie à l’avance et je vous souhaite bonne journée.
demandé par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:


1-Est-ce que vous avez reçu du salaire ou d’autre type de revenus pour la période du 1er au 31 janvier 20XX ?
Si oui, combien ?
De quelle source (c’est quoi) ?

= L'exhaustivité de ma rémunération reçue de mon employeur en 20XX est décrite au contrat d’emploi, sans plus. Le contrat d'emploi est présenté dans la partie 1 de l'étude de cas évolutive. Si vous désirez vraiment connaitre l'ensemble de mes autres encaissements et déboursés effectués dans l'année, vous trouverez alors ces informations présentées dans l'état de banque fourni à même la partie 2 de l'étude de cas évolutive.


2-Est-ce que vous avez utilisé le droit d’acheter 2 000 $ d’inventaire chez Sport au Max inc. avant le 31 décembre 20XX ?
Si oui, vous avez utilisé combien ?

= Conformément au point 2. de mon contrat d'emploi, j'ai reçu gratuitement des biens de l'inventaire du magasin d'une valeur de 2,000$.



3-Est-ce que vous avez exercé des options afin d’acquérir les actions de Sport au Max inc. ?
Si oui, est-ce que c’était pour vous-même ?
Si oui, est-ce que vous aviez toujours ces actions au 31 décembre 20XX ?
Si non, vous les avez disposés à quelle date

= J'ai exercé les 100 options d'achat d'actions (donc acheté les 100 actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

= j'ai vendu les 100 actions ordinaires de SPORT  le 1er avril 20XX (celles acquises la veille par le biais des options d'achat d'actions) à un acheteur inconnu pour un montant de 125$/action.


et quel en était la juste valeur marchande (JVM) des actions au moment de l’exercice de l’octroi des options d’achat (OAA) ? = Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.

Vous pouvez demander ces informations à M. Gaston Gaulin l’actionnaire de Sport au Max inc. = Mon employeur l'ignore. Il dit que c'est vous l’expert.

Si vous avez vendu l’OAA à une personne liée = NON
(des particuliers sont liés entres eux lorsqu’ils sont unis par les liens du sang, du mariage, de l’union de fait ou de l’adoption)

 je vais avoir besoin de la juste valeur des actions au moment de l’exercice de l’OAA (information que M. Gaston Gaulin pourra vous fournir). = Mon employeur l'ignore. Il dit que c'est vous l’expert.


 J’aurais également besoin de connaître la date de la transaction. On retrouve parmi les personnes liées : les enfants, les petits-enfants, les parents, les grands-parents, les frères (ainsi que le frère ou la sœur du conjoint du contribuable, le conjoint du frère ou de la sœur du contribuable), les personnes mariées ainsi que les personnes qui leur sont liées par le sang.
Si vous n’êtes pas certain si la personne à qui vous avez vendu l’OAA est liée ou pas, veuillez me dire le nom de la personne ainsi que de me signifier ce qu’elle représente par rapport à vous et je pourrai déterminer si elle est liée ou pas.


4-Avez-vous acheté une nouvelle maison ?
Si oui, quelle est l’adresse ?

= Ma nouvelle adresse à compter du 1er mars 20XX est 310 Rue Signay Ouest, Alma, Québec, G8B 1L4. J'ai acquis cette maison au coût de 135,875$.


5- Est-ce que vous avez vendu votre résidence sur la rue Maltais, Saguenay ?
Si oui, à quelle date ?
Quel était le prix d’acquisition de la résidence que vous aviez sur la rue Maltais et quel a été le prix de vente que vous avez reçu ?

= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 97,000$. J'avais payé cette résidence 120,000$.


6-Est-ce que la voiture Chevrolet Venture appartient à Sport au Max inc. ou elle est en location ? = propriétaire

Si elle est à l’entreprise, quel a été le prix d’acquisition incluant les taxes ?
= La voiture est achetée par SPORT pour 36,500$ plus paiement de la TPS et la TVQ applicables.

Si elle est en location, quel est le prix de la location mensuelle ? = S/O

Quel est le nombre de kilomètres (km) à usage personnel avez-vous fait en 20XX ?
Quel est le nombre de kilomètres que vous avez fait entre le 1er février et le 31 décembre 20XX ?

= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 55% pour des fins personnelles.



Est-ce que vous avez remboursé Sport au Max inc. relativement à l’utilisation de l’automobile prêtée, c’est-à-dire le 0.06 $/km pour chaque km personnel parcouru tel qui est inscrit à l’offre d’emploi ? = oui

Lors des achats saisonniers, vous avez à vous déplacer à Laval et vous devez coucher là-bas. Combien de nuitées avez-vous fait entre le 1er février et le 31 décembre 20XX ?

= J'ai fait 3 voyages de 4 jours et 4 nuits chacun à Laval pour les achats saisonniers requis pour mon employeur SPORT.



-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-355,255 points)
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