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Bonjour,

Si j''ai compris,  les frais de subsistances dont les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile, la DPA et l'intérêts payés sur emprunt peuvent être déductibles dans le contexte d'une entreprise individuelle.

Ma question: Est-ce les Allocations payées à un employé pour l’usage d’une automobile personnelle et  les dépenses relatives à une automobile mise à la disposition de l’employé par l’entreprise sont déductibles dans une contexte d'entreprise individuelle (Comme dans le cas ci-haut) ou dans une contexte plus large d'entreprise, tel que société etc..


merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par
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Bonjour anonyme,

"Si j''ai compris,  les frais de subsistances dont les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile, la DPA et l'intérêts payés sur emprunt peuvent être déductibles dans le contexte d'une entreprise individuelle. "

= C'est exact. C'est plutôt "les frais de déplacement dont les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile" plutôt que "les frais de subsistances dont les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile". Voir l'image p. 47. Petit détail...

On mentionne dans le volume "Pertinent pour une entreprise individuelle seulement" car c'est le seul contexte où cette situation est possible de survenir ("j'utilise ma propre voiture en partie pour ma vie personnelle et en partie pour gagner mon revenu d'entreprise").



"Est-ce les Allocations payées à un employé pour l’usage d’une automobile personnelle et  les dépenses relatives à une automobile mise à la disposition de l’employé par l’entreprise sont déductibles dans une contexte d'entreprise individuelle (Comme dans le cas ci-haut) ou dans une contexte plus large d'entreprise, tel que société etc.. "

= C'est types de dépenses sont déductibles pour une entreprise qui les paye, peu importe la forme juridique de l'entreprise en question.



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