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Bonjour, j'ai vu les conséquences engendrés sur le calcul du revenu du contribuable dans le cas où celui emprunte de l'argent à la société sans remboursé la totalité de l'emprunt ou avec un taux d'intérêts moindre que celui du marché.

Cependant, je n'ai rien vu dans le cas contraire où un actionnaire prête de l'argent à la société avec un taux moindre et sans remboursement complet dans les délais pour la société.


merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Dans le calcul du revenu POUR UN ACTIONNAIRE, il y a des conséquences fiscales POUR L'ACTIONNAIRE lorsque ce dernier est enrichi par le biais d'une avance (ou un prêt d'argent) lui étant octroyé par sa société (sujet 1, point 5.4).


Dans le cas contraire (une avance (ou un prêt d'argent) octroyé par l'actionnaire à la société), l'actionnaire ne se voir aucunement enrichi par cette situation. Ainsi, aucune conséquence fiscale en découle pour lui.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-355,255 points)
+1
Qu'elle est la conséquence pour la société?
0
= Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.


-  Votre client Gaston Gaulin, président de la société Sport au Max Inc.,
qui n'a aucune connaissance en comptabilité, en fiscalité et au monde des
affaires en général
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