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QUESTION REÇUE PAR COURRIEL DE LA PART D'UNE ÉTUDIANTE


donc on le calcule [l'inclusion au revenu d'emploi] dans le revenu d'emploi
et on peut par la suite l'enlever dans la section C du revenu imposable???

et quel est la différence entre les déductions qu'on met dans la section B et celles qu'on met dans la section C
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par (-461,730 points)
edité par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,


Conformément au Tome I du volume, il y a 3 endroits distincts où une déduction peu être admise:

1- Dans le calcul du REVENU, plus précisément à l'intérieur même du calcul du revenu d'emploi.

- Voir volume p.92
- La liste de ces dépenses déductibles a été étudiée au point 4 (Les éléments déductibles) du sujet 4 (Calcul du revenu d'emploi)


2- Dans le calcul du REVENU directement (selon l'alinéa 3c)).

- Voir volume p.54
- Voir volume pp.74-75
- La liste de ces dépenses déductibles SERA étudiée dans le sujet 5


3- Dans le calcul du REVENU IMPOSABLE directement.

- Voir volume pp.50-52
- Voir volume p. 84
- La liste de ces dépenses déductibles SERA étudiée dans le sujet 6

* Il est à noter que pour 2 inclusions calculées au revenu d'emploi:

3.7 Les prêts sans intérêt ou à taux d’intérêt réduit
ET
3.11 Émission d’options d’achat d’actions en faveur d’un employé

Un allègrement sous forme de déduction dans le calcul du REVENU IMPOSABLE était admissible, sous certaines conditions. On les reconnait dans le volume par l'utilisation de la pastille verte "Rev.imp".




Merci d'enrichir wF,
répondu par (-461,730 points)
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