Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
73 pers. connectées
0 collaborateurs et 73 anonymes

6,923 questions

8,622 réponses

3,382 commentaires

5,842 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
certificationanswers
Photogénique
mumbai4mood
Photogénique
khusi21
Autobiographe
khusi21
Photogénique
makemyfiling
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage

0 votes
165 vues
QUESTION REÇUE PAR COURRIEL DE LA PART D'UNE ÉTUDIANTE


donc on le calcule [l'inclusion au revenu d'emploi] dans le revenu d'emploi
et on peut par la suite l'enlever dans la section C du revenu imposable???

et quel est la différence entre les déductions qu'on met dans la section B et celles qu'on met dans la section C
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par (-410,030 points)
edité par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour,


Conformément au Tome I du volume, il y a 3 endroits distincts où une déduction peu être admise:

1- Dans le calcul du REVENU, plus précisément à l'intérieur même du calcul du revenu d'emploi.

- Voir volume p.92
- La liste de ces dépenses déductibles a été étudiée au point 4 (Les éléments déductibles) du sujet 4 (Calcul du revenu d'emploi)


2- Dans le calcul du REVENU directement (selon l'alinéa 3c)).

- Voir volume p.54
- Voir volume pp.74-75
- La liste de ces dépenses déductibles SERA étudiée dans le sujet 5


3- Dans le calcul du REVENU IMPOSABLE directement.

- Voir volume pp.50-52
- Voir volume p. 84
- La liste de ces dépenses déductibles SERA étudiée dans le sujet 6

* Il est à noter que pour 2 inclusions calculées au revenu d'emploi:

3.7 Les prêts sans intérêt ou à taux d’intérêt réduit
ET
3.11 Émission d’options d’achat d’actions en faveur d’un employé

Un allègrement sous forme de déduction dans le calcul du REVENU IMPOSABLE était admissible, sous certaines conditions. On les reconnait dans le volume par l'utilisation de la pastille verte "Rev.imp".




Merci d'enrichir wF,
répondu par (-410,030 points)
edité par
...