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il sagit du probleme 6 chapitre 8.
 merci bien
demandé dans Chapitres 8 et 9 : Les immobilisations corporelles par

1 Réponse

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Meilleure réponse
C'est effectivement un problème difficile. Votre question est un peu large, j'y répondrai dans le détail. Il y a certainement un niveau élevé de complexité pour cette situation; le concept est poussé un peu plus loin que ce que nous avons vu en classe.

Tout d'abord, un petit rappel: les coûts d'emprunts capitalisables représente le moindre des coûts engagés pour la construction de l'actif et des coûts d'emprunts engagés. Voici les dispositions pertinentes de la norme IAS 23 Coûts d'emprunts.

Premièrement, pour déterminer les coûts engagés admissibles, il est nécessaire de déterminer la moyenne des frais engagés pendant l'exercice (solde au début + solde à la fin / 2):

18     Les dépenses relatives à un actif qualifié ne comprennent que celles qui ont eu pour résultat des paiements en trésorerie, des transferts d'autres actifs ou la prise en charge de passifs portant intérêt. [...] La valeur comptable moyenne de l'actif au cours d'une période, y compris les coûts d'emprunt antérieurement incorporés à son coût, représente normalement une approximation raisonnable des dépenses auxquelles le taux de capitalisation est appliqué au cours de cette période. (IAS 23.18)

Cette étape est simple pour le prix de l'équipement; par contre, une moyenne est nécessaire pour les coûts de préparation.

Deuxièmement, pour déterminer les coûts d'emprunt engagés lorsqu'il y a des emprunts généraux (pas spécifiquement pour la construction) - ce qui est le cas pour nos deux "emprunts de base"-, le calcul est réalisé à l'aide du coût moyen pondéré en capital:

14     Dans la mesure où une entité emprunte des fonds de façon générale et les utilise en vue de l'obtention d'un actif qualifié, elle doit déterminer le montant des coûts d'emprunt incorporables au coût de l'actif en appliquant un taux de capitalisation aux dépenses relatives à cet actif. Ce taux de capitalisation doit être la moyenne pondérée des coûts d'emprunt applicables aux emprunts de l'entité en cours au titre de la période, autres que les emprunts contractés spécifiquement dans le but d'obtenir l'actif concerné. (IAS 23.14)

Pour le calcul maintenant, débutons par l'emprunt spécifique sur l'équipement. Le coût est 8 200 000 $, l'emprunt est de 8 200 000 $ au taux de 7 % et le temps de préparation est de 9 mois (1er octobre au 1er juillet). On peut donc capitaliser 430 500 $ (8 200 000 X 7% X 9 mois / 12 mois).

Pour les emprunts généraux et les travaux de préparation, procédons à l'analyse des coûts d'emprunts d'admissibles. Le premier emprunt débute au 1er novembre (celui-ci est suffisant pour absorber les coûts engagés jusqu'au deuxième emprunt du 1er janvier), 1 mois plus tard, donc seulement 8 mois sur 12 seront admissibles (1er novembre au 1er juillet).

Pour ce qui est du taux d'intérêt à utiliser, puisqu'il y a deux taux distincts, il est nécessaire d'établir une moyenne selon les taux et le montant des emprunts. Le coût moyen pondéré en capital représente les frais d'intérêts totaux sur les emprunts totaux. Premier emprunt représente 25 % du total (500 000/(500 000 + 1 500 000) alors que le deuxième représente 75%. Le taux à utiliser est donc 9,75%, soit 9% (1er emprunt) X 25% et 10% (2e emprunt) X 75%. Il s'agit bien sûr d'une estimation, raisonnable certes, mais qui ne concorde pas parfaitement au coûts d'emprunts réellement engagés. Cette méthode est conforme à l'IAS 23.14.

La méthode utilisée pour les coûts engagés admissibles est la même que celle vu en classe: il s'agit de prendre la moyenne de valeur comptable nette de l'actif au cours de l'exercice (voir IAS 23.18 ci-haut). Au 1er novembre, aucun coût n'avait été engagé alors qu'au 1er juillet, les coûts engagés cumulatifs s'élevent à 1 600 000 $ (1 000 000 + 400 000 + 200 000). La moyenne de la valeur comptable de l'actif pendant cette période est de 800 000 ((1 600 000 + 0 / 2)).

Si nous reprenons les données pour le calcul, les coûts engagés admissibles sont de 800 000 $ (moindre des coûts de 800 000 $ et de l'emprunt de 2 000 000 $), la durée admissible du prêt est de 8 mois et le coût moyen pondéré en capital est de 9,75%. Les coûts d'emprunts capitalisable sont de 52 000 (800 000 X 9,75% X 8 / 12).

En espérant que mon analyse réponde à votre question, n'hésitez pas à me questionner sur un élément plus précis de la réponse.
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