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+2 votes
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Bonjour, je me demandais si la partie XIII de la non-résidence de fait pouvait être sujet à l'évaluation même si Vincent disait qu'on ne l'abordait pas dans le cadre du cours..

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 100 (245 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Amélie,

Je vous ai indiqué que ce ne serait pas testé lors de mon examen, alors je vous confirme qu'aucune question ne portera sur la Partie XIII à l'examen intra du cours CTB-1018-B1.

Ceci dit, cela s'applique à mon groupe seulement. Ceux et celles qui ont un autre chargé de cours ou Prof. Nicolas Boivin doivent se fier aux directives de leur enseignant pour déterminer ce qui est matière à examen.

Bonne étude,
répondu par (-81,200 points)
+2
Super merci beaucoup!

Pour être certaine, les 3 activités mentionnées (occupe un emploi au Canada, exploite une entreprise au Canada et dispose d'un BCI) sont en lien avec la partie XIII c'est bien ça?
+1
Je ne testerai pas de calculs relativement à l'impôt des non résidents (Partie XIII). Cependant vous devez comprendre quand les sources de revenus sont imposables ou non selon la Partie I (théorie de l'assujettissement).

Donc, la notion de résidence (de fait, réputée, toute l'année, une partie d'année) et ses conséquences fiscales doivent être connues. Ces éléments sont habilement résumés aux tableaux 1.1.3 et 1.2.3 de votre Tome I.
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