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Comment faire pour savoir qu'elle montant prendre entre la valeur comptable, la juste valeur ou le coût? L'exercice E14  et E15 me mélange beaucoup... Dans l'exercice e15, dans les livres de Grandpré on met le terrain à 90000$ mais c'est l'ordinateur qui est à ce prix là.

Merci
demandé dans Chapitres 8 et 9 : Les immobilisations corporelles par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonsoir,

Une transaction peut soit être comptabilisée à la juste valeur ou à la valeur comptable. La valeur comptable est similaire au coût, mais elle regroupe également l'amortissement cumulé et les provisions.

Selon la règle générale, les échanges sont comptabilisées à la juste valeur. Il y a deux exceptions: si la transaction n'a pas de substance commerciale ou si la juste valeur ne peut être déterminée. Le cas échéant, la transaction est comptabilisée à la valeur comptable.

Voici la norme pertinente:

Le coût d'une telle immobilisation corporelle est évalué à la juste valeur sauf (a) si l'opération d'échange n'a pas de substance commerciale ou (b) s'il n'est possible d'évaluer de manière fiable ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé. (IAS 16.24)

Il y a substance commerciale si (IAS 16.25):


(a)     la configuration (risque, calendrier et montant) des flux de trésorerie de l'actif reçu diffère de la configuration des flux de trésorerie de l'actif transféré ; ou


(b)     la valeur spécifique à l'entité de la partie des activités de l'entité affectée par l'opération varie du fait de l'échange ; et


(c)     la différence en (a) ou en (b) est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.

Pour le point a), si le bien est différent, vous pouvez prendre pour acquis que les FT le seront également. Par exemple, du matériel roulant génère des flux de trésorerie pour faire la livraison et donc générer des ventes alors qu'un bâtiment (siège social) est utilisé pour des fins administratives. De plus, même deux bâtiments peuvent générer des FTs différents: par exemple, un siège social et une usine de production.

Pour le point b), un bien peut être identique, mais avoir une valeur stratégique qui fait en sorte que les FTs seront plus élevés. Par exemple, un terrain adjacent qui permet à l'entreprise d'agrandir son usine.

Plus spécifiquement, pour l'exercice E15, il y a une substance commerciale dans l'échange du terrain contre le matériel informatique (selon IAS 16.25a). Le terrain est alors comptabilisé à la juste valeur du bien reçu, soit l'ordinateur. Puisque la juste valeur de l'ordinateur est à 90 000 $, la valeur de 90 000 $ sera attribué au terrain. La logique dans ce traitement est que si Grandpré avait voulu acquérir le terrain en argent, il aurait payer 90 000 $. Il a fait ce paiement en échange d'un bien qui valait 90 000 $.

Le principe est le même pour Grandmont: même si le terrain avait une valeur comptable de 60 000 $, sa juste valeur étant 90 000 $, l'équipement informatique est comptabilisée à la juste valeur (puisque substance économique) de 90 000 $.

En espérant que cela réponde à votre question!
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