Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
53 collègues en ligne
0 collaborateurs et 53 anonymes

6,689 questions

8,369 réponses

3,313 commentaires

3,479 collaborateurs

Badges récents

CLUB des 100
Jessy L
Jette un oeil
SGaucher
Jette un oeil
Carmen B
Rép. appréciée
Prof. Nicolas Boivin
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+3 votes
68 vues
Bonjour,

J'ai une question concernant la note 175 du sujet 5:

"Pour les familles reconstituées : un « nouveau couple », le cas échéant, doit considérer uniquement les frais de garde que chacun des conjoints paie ainsi que leurs revenus respectifs. Il ne faut pas tenir compte de l’ex-conjoint (séparé ou divorcé). Les frais sont déductibles seulement si le « nouveau couple » a la charge (à temps plein ou à temps partiel) de l’enfant."

Si j'ai bien compris, c'est que l'on doit les considérer comme un "nouveau couple" et on regarde seulement les frais que l'un ou l'autre a engager, mais on déduit tout de même l'ensemble des frais à celui qui a le plus faible revenu (on ne déduit pas à chacun leurs dépenses respective)?

Merci beaucoup à l'avance.
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 5) par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

C'est exact. Le fonctionnement pour des conjoints de faits/époux d'une famille reconstituée est identique à celui d'une famille non reconstituée. L'erreur à ne pas faire est de considérer les frais payés par l'autre parent (ex-conjoint).

Donc, effectivement, sauf dans les cas d'exceptions 63(2) (Études, hôpital, prison), le conjoint/époux avec le revenu le plus faible déduira les frais de garde, peu importe lequel des deux a payé.

Merci pour votre question!
répondu par (-81,200 points)
...