Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,437 questions

9,176 réponses

3,538 commentaires

Badges récents

Jette un oeil
SL
Quest. appréciée
SL
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+2 votes
164 vues
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par
recatégorisées par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Anonyme,

Il y a de fortes chances que vous ayez toutes les connaissances de conformité fiscale pour répondre à votre question. Le doute s'installe dans l'intégration de ces connaissances, l'ordre du raisonnement. Allons-y:

1) tout d'abord, les biens sont à l'intérieur d'un abri fiscal ou pas? Si le bien est dans un REER, c'est la valeur totale du bien qui sera pleinement imposable. Si le bien est dans le CÉLI, rien ne sera imposable. Si le bien est détenu hors-abri fiscal, ce sera la bonne méthode du produit disposition moins le coût qui nous indiquera le gain qui sera imposable (inclusion à 50 %);

2) Maintenant, il faut savoir qui est le destinataire de ce transfert (du vivant ou au décès). Si c'est la conjointe il n'y a pas d'impôt, si c'est tout autre personne, l'auteur du transfert sera imposable selon les règles énoncées en 1).

Merci.

Prof Bachand
répondu par (-886,550 points)
...