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Bonjour,

Est-ce possible de m'éclaircir sur 3 points:

1) http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns300-350/318-fra.html. Sur le site de l'ARC, on stipule que pour reclamer le montant pour personne a charge handicapé, une autre  condition doit s'appliquer soit le réclamer comme personne a charge, aidant naturel, ou une personne à charge ayant 18 ans et plus avec déficience. Or, dans le cours page 273, on stipule qu'on ne peut réclamer ses credits pour la même personnes. Du coup, ca me mène un peu à confusion.

2) Pour le crédit de soins à domicile, parlez- vous du crédit pour aidant naturel comme stipuler à l'annexe 5 de la t1?

3) Je fais le parallèle avec l'exercice 7-5 sujet 7, si la mère a réclamer le montant de 6788 pour Mathis, est-ce qu'elle aurait du demander par exemple pour son fils un montant de 4667 pour soins a domicile d''un proche si on suit les critères de l'ARC.
Pour finir, d'après l'exercice on peut demander le montant pour personnes à charge
handicapé ainsi que accepter le transfert du montant pour personne handicapé venant de la personne handicapé elle-même?

MERCI BEAUCOUP DE M'ÉCLAIRCIR.
demandé dans Question 7-5 (Tome I – Sujet 7) par CLUB des 500 (950 points)
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1 Réponse

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Bonjour Bill,

1)
la ligne 318 à laquelle tu fais référence est celle qui permet de recevoir le TRANSFERT du crédit d'impôt pour déficience mentale ou physique (5.1.8 du volume) d'une personne handicapée.

La ligne 318 ne CONSTITUE PAS un crédit d'impôt pour avoir une personne à charge handicapée (tel 5.1.6 du volume) mais plutôt la possibilité de recevoir le TRANSFERT du crédit d'impôt pour déficience mentale ou physique (5.1.8 du volume) de la personne handicapée elle-même lorsque cette dernière est dans l'impossibilité de le réclamer au complet à l'encontre de son impôt. Voir 5.1.8 du volume pour les explications. Voir aussi l'exemple 4 p. 279.

Effectivement, quelques conditions sont requises pour avoir le droit de recevoir ce TRANSFERT. Ces conditions n'ont pas toutes été mentionnées dans le volume (choix éditorial).



2)
Oui. Son vrai nom est Crédit pour soins à domicile d’un proche.
Voir http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns300-350/315/menu-fra.html


3)
"Je fais le parallèle avec l'exercice 7-5 sujet 7, si la mère a réclamer le montant de 6788 pour Mathis, est-ce qu'elle aurait du demander par exemple pour son fils un montant de 4667 pour soins a domicile d''un proche si on suit les critères de l'ARC."

Pour Martine, les 2 crédits Soins à domicile d'un proche et Personnes à charge handicapées donnent la même valeur de crédit.
Effectivement, considérant dans la formule que E = un montant de 2121$ serait ajouté au crédit Soins à domicile d'un proche (lettre E) puisque la personne à charge a une déficience mentale ou physique.
Donc même valeur de crédit pour les 2.

Martine peut qualifier Mathis aux 2 crédits. Cependant, tel qu'indiqué à la p. 273, ces 2 crédits sont mutuellement exclusifs. Martine ne peut pas prendre 2 crédits pour une seule personne à charge (Mathis). Il aurait été possible de faire le choix inverse aussi.



En terminant, si je peux vous donner un conseil, cessez de faire le parallèle avec les crédits d'impôts mentionnés sur le site de l'ARC - vous risquez de vous mêler plus qu'autre chose (quoi que cela démontre une belle curiosité de votre part) :

- La liste exhaustive des crédits matière à l'examen est le sujet 7 du volume (vs beaucoup plus de crédits sur le site de l'ARC)
- Le nom exact des crédits est utilisé dans le volume (vs nom approximatif sur le site de l'ARC)
- Valeur 2016 des crédits dans le volume (vs valeur 2015 sur le site de l'ARC)
- Conditions et critères pertinents seulement sélectionnés par les auteurs du volume (vs toutes les conditions sur le site de l'ARC).


Bon travail,
répondu par (-379,465 points)
edité par
+1
Merci pour vos précieux conseil, je vais l'appliquer.
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