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Bonjour,

Dans le manuel tome 1, au sujet 5, il est question d'une rente de la Pension de la sécurité de la vieillesse de 6 204$ que Gilles a encaissé.

Ainsi, cette somme ira dans la section 3a) Autres sources de revenu. Puis, étant donné que le revenu final excède  la somme de 73 756$, on sait qu'il pourra y avoir un remboursement qui pourra se faire. Par contre, moi j'ai voulu mettre ce remboursé dans le rapport d'impôt de Gilles et il ne fallait pas faire ça selon le corrigé!! Est-ce que vous pourriez s'il vous plaît m'expliquer ce qui se passe vraiment avec le remboursement de 15% et j'aimerais savoir à quel endroit dois-je mettre cette somme s'il y a lieu??

Voici ce qui est écrit tel quel dans le manuel de fiscalité concernant ce fameux remboursement avec la PSV: [  Certaines sommes reçues du gouvernement du Canada en vertu de la Loi sur la sécurité de la vieillesse (dont la pension de la sécurité de la vieillesse) sont à inclure au revenu.
La pension de la sécurité de la vieillesse (PSV) doit être remboursée au gouvernement (en partie ou en totalité) lorsque le revenu excède 73 756 $ (incluant les prestations de la PSV). Le montant total de ce remboursement est égal à 15 % de la partie du revenu qui excède 73 756 $ - 180.2(2) ]


Merci de votre collaboration
demandé dans Question 5-1 (Tome I - Sujet 5) par

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Meilleure réponse
Bonjour Anonyme,

Dans la question 5-1, le REVEVU de Gilles est de 47,804$. Donc il n'excède pas 73,756$. Conséquemment, aucun remboursement de la PSV est requis.

Admettons que le REVEVU soit de 100,000$, le remboursement se calculerait comme suit:

100,000$ - 73,756$ = 26,244$
26,244$ x 15% = remboursement de 3,937$

Suite à ce remboursement de 3,937$, une déduction équivalente dans le calcul du revenu est admise (afin d'annuler une partie de l'imposition complète de la prestation de la PSV lorsque reçue).


Merci de votre apport,
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