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Bonjour,

Dans le test de cette semaine, la question sur l'impôt minimum de remplacement m'a causer des problèmes. Je l'ai eu par essai et erreur mais je ne l'ai pas vraiment compris. Voici le corrigé de la question:

Les particuliers doivent chaque année effectuer 2 calculs d'impôts distincts et utiliser en finalité le plus élevé des 2 :

L'impôt fédéral de base (IFB)
L'impôt minimum de remplacement (IMR)
L'abattement d'impôt du Québec est ensuite calculé sur ce montant.

1- Calcul de l'IFB :

Revenu imposable (salaire de 25 000 $ (+) GCI de 222 000 $ (-) DGC de 222 000 $) = 25 000 $
Impôt = 25 000 $ x 15 % = 3 750 $
Crédit personnel de base = 1 721 $
IFB = 2 029 $

2- Calcul de l'IMR :

Revenu imposable = 25 000 $
(+) 30 $ du gain en capital réalisé (222 000 $ / 50 % x 30 %) = 133 200 $
Revenu imposable modifié = 158 200 $
(-) Exemption = 40 000 $
Total = 118 200 $
Impôt = 118 200 $ x 15 % = 17 730 $
Crédit personnel de base = 1 721 $
IMR = 16 009 $ * (le plus élevé des 2)
Abattement d'impôt du Québec = 16 009 $ x 16,5 % = 2 641 $

Je ne comprend pas le calcul de cette ligne:
(+) 30 $ du gain en capital réalisé (222 000 $ / 50 % x 30 %) = 133 200 $

222 000$ divisé par 0.5X0.3 égal en fait 1 480 000$.. Ce n'est donc visiblement pas le calcul à effectuer..

Merci de m'éclairer.
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 7) par
recatégorisées par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Le régime de l'IMR, contrairement au régime d’imposition "standard", prévoit que les gains en capital soient imposés en utilisant un taux d'inclusion de 80% (plutôt que 50%).

Pour y arriver, on calcule un revenu imposable modifié (RIM) qui tient compte de cette particularité (taux d'inclusion de 80% des GC). - Voir volume p. 313

Le calcul du RIM consiste à prendre le revenu imposable (RI) standard (dans lequel le GC est déjà inclus à 50%) et de lui apporter des ajustements afin de le transformer en RIM (taux d'inclusion de 80% des GC requis).

L'un des ajustements consiste à ajouter 30% des gains en capital (considérant que 50% est déjà inclus dans le RI et que l'on souhaite en inclure 80% dans le RIM).

S'en suit une simple règle de 3 pour trouver cette portion de 30% des GC à ajouter:

Si      222 000 $ = 50 %
Alors ??             = 30 %

?? = (222 000 $ x 30 % / 50 %) = 133 200 $


Merci de votre apport,
répondu par (-394,980 points)
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Bonjour Anonyme,

Selon le résultat que t'as obtenu dans le calcul «222 000$ divisé par 0.5X0.3 égal en fait 1 480 000$..» on peut voir que tu t'est trompé dans la priorité des opérations de formule.

Le calcul était suivant: (222 000 $ / 50 % x 30 %) = 133 200 $ - la réponse est exact, car tu dois d'abord diviser 222 000 par 50%( ou 0,5) et, par la suite, le résultat de cette division multiplier par 30% (ou 0,3).
répondu par
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