Chapitre 10 E9

Question

Bonjour,

Je ne me souviens plus pourquoi on doit d'abord mettre le reclassement des charges de frais de développement en frais différé au lieu de les comptabiliser directement à l'actif incorp.

Exemple :
Frais de développement différés 175 000
                           Frais de développement (charge) 175 000

et ensuite

Brevet 175 000
                          Frais de développement différés 175 000

est-ce parce que l'immo n'est pas encore en "service "?

Merci :)

Answer 1

Bonjour,

C'est tout à fait normal, nous n'avons pas abordé directement cet enjeu d'importance moindre. Il n'y a pas d'impact sur les résultats ou sur le total des immobilisations incorporelles (un brevet et les frais de développement différés sont des immobilisations incorporelles); il s'agit d'une question de classement qui est tout de même pertinente puisque cela donne de l'information aux utilisateurs.

Lorsque l'on développe un projet pour lequel nous n'avons pas encore de brevet, il n'est pas possible de le comptabiliser en tant que brevet pour des raisons évidentes (dans ce cas-ci, l'enregistrement n'avait pas encore lieu, il n'y avait donc pas de brevet). Toutefois, lorsque les activités de développement mènent à un brevet (ce n'est pas toujours le cas), on reclasse les frais de développement différés en tant que brevet puisque ces frais ont été engagés initialement dans l'objectif d'aboutir éventuellement à un brevet.

En résumé, les frais de développement différés sont des immobilisations incorporelles; le classement en tant que brevet donne plus de précision sur les résultats des activités de développement.