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Bonjour,

Dans la solution de la question 10-3 du Sujet 10 (société de personnes), on mentionne :
Puisque la société sera dissoute, la JVM des participations dans la société sera égale à la JVM des biens distribués aux associés.

Je ne comprends pas ce passage car on détermine que la JVM de la participation est de 297 500$ au 1re janvier 20YY et la JVM des biens de 300 000$ (pour chaque associé).
Ce n'est donc pas égale, même que cela entraîne un gain en capital.

Merci
demandé dans Question 10-3 (Réorg. et planif.– Sujet 10) par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour,

Le montant de 297 500$ est le PBR de la participation et non la JVM. Dans cet exemple, la JVM totale de la SENC est de 900 000 $ soit 300 000 $ pour chaque associé.

Considérant les ajustements au PBR de l'année, le PBR au moment de la disposition est de 297 500$.

Nicolas L.
répondu par (-983,820 points)
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Bonjour,

les enseignants impliqués au DESS ont été avisés de votre question posée. Vous devriez recevoir une réponse prochainement.

Merci,
répondu par (-360,115 points)
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