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Je réalise que je suis quelque peu incertain face aux critères de comptabilisation des actifs incorporels généré par l'entité. Qu'est-ce qui différencie la capacité de la disponibilité des ressources. En prenant exemple sur le TP, j'avais associé l'énoncé 5. (L’entreprise est solvable et est en mesure d’obtenir du financement supplémentaire au besoin. ) à la capacité et l'énoncé 4. (ABC inc. a préparé une liste des ingénieurs compétents et de la liste de l’équipe complète de R&D. L’entreprise n’a aucune difficulté de recrutement.) à la disponibilité des ressources. En relisant je réalise que disponibilité des ressources peu s'appliquer aux deux affirmations et je m'amène donc a me demander qu'est-ce qui peut démontrer la capacité d'une entreprise...

Suis-je complètement dans le champs, fou ou partiellement sur la bonne voie?
demandé dans Travail pratique #2 par

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Meilleure réponse
Bonjour,

Vous êtes sur la bonne voie. Lorsque vous faites une analyse comptable, vous devez, dans un premier temps, partir de la norme (des critères) et les commenter à partir des informations de l'énoncé, donc il est opportun de se questionner sur l'interprétation de ceux-ci. Il est également possible que deux affirmations répondent au même critère ou qu'une affirmation réponde à plus d'un critère.

L'acronyme FICADÉ est utile pour vous aider à mémoriser les critères en question, mais assurez-vous d'analyser l'ensemble du critère et non seulement le mot-clé. Voici les deux critères:

c) sa capacité à mettre en service ou à vendre l'immobilisation incorporelle ;
e) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l'immobilisation incorporelle ;

Il y a effectivement des similitudes. Mon interprétation est la suivante:

- le critère e) est relatif aux ressources nécessaires pour terminer le développement et commercialiser le produit ou le mettre en marche à l'interne. Donc si l'on traite directement des ressources, j'aurais tendance à associer cette information avec ce critère.

- le critère c) fait abstraction du processus de développement et touche la fin du processus. Il s'agit seulement de déterminer si c'est possible d'utiliser à l'interne ou de vendre le produit. On pourrait également interpréter que si l'entreprise n'a pas les ressources nécessaires, elle n'aura pas la "capacité" de mettre en service ou vendre le produit, mais ce serait redondant avec le critère de la disponibilité des ressources donc je préfère faire abstraction de l'enjeu des ressources pour ce critère. Celui-ci est complémentaire: si l'entreprise ne manque pas de ressources, mais qu'il n'est pas possible d'utiliser ou de vendre l'immobilisation pour d'autres raisons (légales, par exemple), il permet de s'assurer que l'on ne capitalisera pas les frais de développement d'un produit qui ne sera pas utilisé ou vendu.

À réfléchir!
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