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Bonjour Prof. Boivin,

Pouvez-vous me réexpliquer la signification du FE. J'ai compris la formule de calcul mais je n'arrive toujours pas à recadrer la signification de cet élément.
De plus, je n'ai pas bien compris pourquoi dans le cadre d'un RPAC, aucun FE n'est attribué.
Merci infiniment.
demandé dans Question 8-1 (Tome I – Sujet 8) par CLUB des 500 (950 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Bill,

Le FE joue un seul rôle: réduire les droits cotiser au REÉR de l'année (20XX) lorsqu'un particulier a participé à un fonds de pension d'employeur (RPA ou RPDB) l'année précédente (20WW).

Une participation à un RPAC d'employeur a exactement le même effet de réduire les droits cotiser au REÉR de l'année (dans la même année cependant). Pour des raisons techniques, cette réduction ne s'appelle pas un "FE". Mais c'est exactement le même principe.


Le tout s'opère par le biais de la formule de Maximum déductible au titre des REÉR pour 20XX (2016) que tu retrouves à la page 330 du volume:

[...]

à la fin de la formule, tu remarques les deux réductions correspondantes:

(-) Les FE de l’année précédente (2015) attribués au particulier.
(-) Les cotisations au RPAC effectuées au cours de l’année (2016) parle particulier et par son employeur.


Merci de ton apport,
répondu par (-357,295 points)
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