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Bonjour,
Dans le BQI 6.1, je ne comprends pas comment il ne peut avoir d'impôt de la parti IV.
Les sociétés qui ont versé les dividendes sont des SCI qui sont non rattaché à CAFE.
Mon raisonnement aurait été de calculé : Le total des dividendes reçu 4145 x 38.1/3%. Dans le corriger on indique qu'il n'a pas d'impôt de la Parti IV et je ne comprends pas pourquoi...

Merci
demandé dans Question 6-1 (Tome II – Sujet 6) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Sabrina,

vous avez raison.

Tout simplement que la question 6-1 est à faire lors de l'étude de la semaine 11 alors que seulement l'étude de l'impôt sur le revenu d'entreprise est complétée.

D'ailleurs la demande dans la Question 6-1 ne demande pas de calculer l'impôt de la Partie IV:

"Veuillez effectuer le calcul du revenu imposable et le calcul de l’impôt (seulement celui applicable sur le revenu d’entreprise) de CAFÉ pour son année d’imposition terminée en 20XX."


Voir à cet effet la note en bleu dans la solution:

"Le calcul partiel s'arrête ici.
[ Calcul de l’impôt (seulement celui applicable sur le revenu d’entreprise) ]"



L'impôt de la Partie IV est complétée dans la semaine 13.

Les questions de la BQI en fiscalité de la semaine 13 pratiquent le calcul de l'impôt de la Partie IV.


Bonne étude,
répondu par (-391,620 points)
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