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demandé dans Question portant sur: Le matériel pédagogique (Tome I-Sujet 1) par

3 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour Édem,

la question fait référence à l'étude du sujet 1, plus précisément le point 8 "La nomenclature" (pp.7 et suiv. du volume Conformité fiscale des particuliers et des entreprises, Tome I).

Une fois l'étude du point 8 complétée, et la notion de "paragraphe" comprise, vous serez en mesure de répondre à cette question parmi les 4 choix proposées :

"Comment s'appelle le (les) paragraphe(s) ainsi extrait de la loi?"


Bon travail,
répondu par (-461,010 points)
edité par
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Bonjour anonyme,

Je ne comprends pas bien le sens de  votre question posée.

Veuillez svp expliquer plus précisément la démarche pédagogique qui vous cause des difficultés (#8 = ?? - l'ordre des question est aléatoire pour chacun dans les questionnaires électroniques).


Lorsque vous posez une question sur le présent site wikiFISC, veuillez svp utiliser, à même la page "Poser une question", la boîte de saisie intitulée "Plus d'information pour la question:" afin de fournir des précisions sur votre questionnement / incompréhension. Ainsi, il sera plus facile pour nous de vous répondre adéquatement et ainsi vous aider à progresser dans vos apprentissages.

Aussi assurez-vous d'écrire votre question dans un langage compréhensible afin que nous puissions bien vous comprendre.


Merci de votre collaboration,


VIDÉO: Découvrez wikiFISC en 1 min.: http://youtu.be/0VrExsEJPi8
répondu par (-461,010 points)
+1 vote
Voici la question (Merci)
"6(1)e) Frais pour droit d'usage d'une automobile
lorsque son employeur ou une personne liée à son employeur a mis au cours de l'année une automobile à sa disposition (ou à la disposition d'une personne qui lui est liée), l'excédent éventuel de la somme visée au sous-alinéa (i) sur le total visé au sous-alinéa (ii) : (i) la somme qui représente les frais raisonnables pour droit d'usage de l'automobile pendant le nombre de jours de l'année où elle était ainsi à sa disposition,
(ii) le total des sommes dont chacune représente une somme (autre qu'une dépense liée au fonctionnement de l'automobile) payée au cours de l'année à l'employeur ou à la personne liée à l'employeur par le contribuable ou par la personne qui lui est liée pour l'usage de l'automobile." Comment s'appelle le (les) paragraphe(s) ainsi extrait de la loi?
Qu'est ce que je devais faire? SVP
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