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En consultant la partie 1 du manuel CPA, je constate qu'il existe plusieurs normes avec des noms différents.
Par simple curiosité pourquoi certaines sont appelées IFRS, d'autres IAS IFRIC SIC.
Merci d'avance
demandé dans Autres par CLUB des 100 (135 points)

1 Réponse

+2 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour jhcoukroun,

Tout d'abord, les entreprises sont assujetties à toutes les normes de la partie I, et ce, peu importe la dénomination.

Avant 2001, le normalisateur international se nommait "l'International accounting standards committee" et ses normes étaient les "International accounting standards (IAS)". En 2001, il y a eu un changement de nom. Le normalisateur se nomme désormais "l'International Accounting Standards Board (IASB)" et ses normes les IFRS. Donc, les IAS et IFRS sont essentiellement la même chose; le normalisateur n'a pas voulu changer le nom des normes existantes pour éviter la confusion. Dès lors, lorsqu'il y a une réforme mineure d'une IAS, l'IAS conserve son nom. Alors que lorsqu'il y a une réforme majeure (ex.: produits - IFRS 15 - et instruments financiers - IFRS 9 -), la norme change de nom et devient une IFRS.

Pour ce qui est des SIC et IFRIC, ce sont des normes d'interprétation des normes actuelles qui visent à donner des directives plus précises sur des situations qui posent des problèmes d'interprétation aux praticiens. Par exemple, l'IAS 11 (produits) mentionne que l'on doit comptabiliser les produits d'une opération de troc lorsqu'il est possible de déterminer la JV de façon fiable de ce que l'on reçoit ou offre. Par contre, comment faire pour savoir si la JV des services de publicité est fiable? La SIC-31 donne des indications sur la façon d'interpréter la norme sur les produits; c'est une norme distincte pour éviter d'alourdir inutilement la norme sur les produits puisque c'est un sujet très précis.

Pour ce qui est de la distinction entre les SIC et IFRIC, c'est essentiellement la même chose: les SIC sont issues de l'ancien normalisateur alors que les IFRIC du nouveau. Par contre, le normalisateur peut choisir d'émettre des nouvelles SIC si, par exemple, c'est une interprétation nouvelle d'une IAS existante. La logique est plus difficile à suivre et est à la discrétion du normalisateur.

En résumé, toutes ces belles normes s'appliquent à toutes les entreprises assujetties aux IFRS!
répondu par (-73,860 points)
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Bon matin jeune homme!
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