Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

6,410 questions

8,087 réponses

3,269 commentaires

3,194 collaborateurs

46 collègues en ligne
0 collaborateurs et 46 anonymes

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof.Nicolas Lemelin

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


+1 vote
64 vues
En lisant le mode de calcul de l'impôt partie I, il y a un abattement de 10% qui est fait pour l'impôt provincial.

si une société a des revenus gagnés dans une autre province en Alberta par exemple et que total des revenus est donc inclus dans le revenu imposable, lors du calcul de l'abattement de 10% faudra t-il les exclure au préalable ? ex RI = Rev Quebec + Revenu Alberta. L'abattement est calculé sur le RI global ou sur la portion gagnée au Québec uniquement ? Y aura t-il un traitement particulier pour les revenus gagnés dans des provinces autres que le Québec ?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 6) par CLUB des 100 (150 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour,

L'abattement est calculé sur le RI comprenant le revenu gagnée au Québec uniquement. Des règles de répartition des revenus entre les provinces sont dictées dans la Loi. Ces règles ne sont pas traitées dans notre volume.

Voir http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/t4012/t4012-09-f.html#P3187_280810

Merci,
répondu par (-461,870 points)
sélectionné par
...