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Au point b de la question P17 du chapitre 20, on doit effectuer les écritures du contrat de construction.

- La première année, 20X2, on sait déjà que le contrat sera déficitaire.
- Ensuite, en 20X3, le contrat devient profitable.

Alors, pourquoi ne pouvons-nous pas renverser l'écriture de perte créée en 20X2? Doit-on absolument attendre la fin du contrat, en 20X4, pour enregistrer les profits sur les pertes enregistrées. Cela ne me semble pas fiable comme méthode et non cohérent avec la règle d'enregistrer la perte au complet au moment ou elle est connu.

Une référence dans le manuel CPA serait apprécié avec la réponse (Je n'ai pas trouvé de texte faisant référence à cette problématique dans l'IAS 11)

Merci
demandé dans Chapitre 20 : La comptabilisation des produits par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Vincent,

Merci pour votre excellente question.

Malheureusement - ou heureusement! la comptabilité n'est pas qu'une application bête des règles -, comme dans bien des cas particuliers, les IFRS ne traitent pas spécifiquement de ce cas.

La disposition de la norme qui s'applique est tout simplement l'IAS 11.32a): les produits doivent être comptabilisés à la hauteur des coûts lorsque nous ne sommes pas en mesure d'évaluer l'avancement des travaux. L'interprétation du MGLBD est qu'il n'est pas possible de comptabiliser des produits supérieurs aux coûts engagés de 20x3: c'est la raison pour laquelle on ne renversera pas la perte.

Je trouve justement que c'est une interprétation très (trop?) directe de la norme qui ne prend pas bien en compte la substance économique de la transaction et l'intention du normalisateur. L'objectif est de ne pas générer de profit sur un contrat dont l'issue est incertaine, donc l'annulation de la perte ne va pas à l'encontre de cela, bien que certains pourraient avancer que cela résulterait en un profit pour 20x3. De plus, il me semble pour le moins inusité d'être en mesure de prédire que nous sommes désormais à profit et toujours être incapable de déterminer l'avancement des travaux (le cas échéant, on comptabiliserait les produits à l'avancement). Il s'agit d'un exemple très particulier pour exposer une situation plus conceptuelle que pratique. Selon moi, les deux interprétations seraient acceptables, du moins d'une perspective conceptuelle. De plus, la norme n'empêche pas - pas plus qu'elle oblige - l'annulation de la perte.

Une petite précision par rapport à votre commentaire concernant "la règle d'enregistrer la perte au complet au moment ou elle est connu": si nous ne sommes plus en situation de perte, cette règle ne s'applique pas. On comptabilise alors les produits selon la méthode à l'avancement ou des coûts recouvrables.

N'hésitez pas si vous voulez aborder un angle de cette interprétation.
répondu par (-73,870 points)
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