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Bonjour,
Je me demandais si les actions sont considérées comme des BUP, car dans la question 3-3, les gains en capital par la vente d'actions se retrouvent dans la partie A au 3b)(i), donc on pourrait considérer que les actions sont des BUP. Si les actions sont des BUP, les pertes en capital ne sont pas déductibles, alors pourquoi les pertes en capital du 7 mars et du 19 novembre en 20XX sont-elles déductibles pour le calcul du revenu ? Les énoncés du 7 mars et du 19 novembre indiquent des pertes en capital déductibles (PCD). Par contre, par exemple, si l'énoncé nous indiquait que les pertes par rapport à la vente  d'actions étaient juste des pertes en capital (PC) et qui ne sont pas déductibles, est-ce qu'on peut les déduire pareil en les diminuant de 50% pour que les pertes en capital deviennent déductibles(PCD) ? Si c'est le cas, les actions serait des BMD. Mais si ce ne l'est pas, alors lorsque l'énoncé nous indique que les actions résultent une PCD, nous sommes obligés d'admettre que les actions sont des BUP qui sont considérées comme des BMD dans le contexte.

J'espère que mes questions ne sont pas trop complexes.

Merci à l'avance pour vos réponses!
demandé dans Question 3-3 (Tome I - Sujet 3) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Raphaël,

Voici réponse à vos questions:


"Je me demandais si les actions sont considérées comme des BUP, car dans la question 3-3, les gains en capital par la vente d'actions se retrouvent dans la partie A au 3b)(i), donc on pourrait considérer que les actions sont des BUP. "

= Non, ce ne sont pas des BUP.

Les BUP sont définis à la p. 70 du volume:

"Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable
ou de personnes liées (par opposition à un bien acquis dans le but de générer un
revenu). (par exemples un chalet, un voilier, une automobile, un vêtement, un appareil électronique, etc.)"

Les actions sont acquises dans le but de générer un revenu (dividendes et/ou gain en capital).


"Si les actions sont des BUP, les pertes en capital ne sont pas déductibles, alors pourquoi les pertes en capital du 7 mars et du 19 novembre en 20XX sont-elles déductibles pour le calcul du revenu ? Les énoncés du 7 mars et du 19 novembre indiquent des pertes en capital déductibles (PCD). "

= Les actions acquises ne sont pas des BUP (vois plus haut).


"Par contre, par exemple, si l'énoncé nous indiquait que les pertes par rapport à la vente  d'actions étaient juste des pertes en capital (PC) et qui ne sont pas déductibles, est-ce qu'on peut les déduire pareil en les diminuant de 50% pour que les pertes en capital deviennent déductibles(PCD) ? Si c'est le cas, les actions serait des BMD. Mais si ce ne l'est pas, alors lorsque l'énoncé nous indique que les actions résultent une PCD, nous sommes obligés d'admettre que les actions sont des BUP qui sont considérées comme des BMD dans le contexte."

= Les actions acquises ne sont pas des BUP (vois plus haut). C'est donc dire qu'une perte en capital réalisée lors de la vente des actions est déductible (une PCD à 50%) comme toutes les autres PCD.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-410,170 points)
0
Bonjour,
Merci, j'ai bien compris que les actions sont des BMD. Par contre, il avait une chose que je n'ai pas bien compris. Quand on calcul le (i) de 3b) qui est égal à A+B d'où A = gains en capital imposable (autres que sur BMD) et B = gain net imposable sur BMD, pourquoi le 18 000$ d'actions du 20 décembre est inséré dans le A plutôt que dans le B, car A se sont des gains en capital autres que les BMD ?
Merci à l'avance pour votre réponse!
0
Appelle-moi Raphaël svp, je t'expliquerai: 819-376-5011 poste 3131
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