E8 P9 frais de formation

Question

E8 P9 pourquoi les frais de formations consacrée au démarrage des nouvelles pièces d'équipement sont inclus dans l'immo? Je croyais que les avantages économiques des frais de formations était peu certain car les employés pouvaient quitter quand ils le désiraient

Answer 1

Bonjour,

C'est une intervention bien pertinente. Effectivement, les frais de formation ne sont pas capitalisables tel que discuté en classe. Par contre, il faut toujours considérer le principe de la prééminence de la substance sur la forme. Ici, on indique qu'il s'agit de frais de formation (forme) alors que l'explication nous amène à croire que ceux-ci (à 50 %) sont en fait des coûts à engager à titre de tests de bon fonctionnement (substance économique). En effet, lorsque des coûts sont nécessaires pour le démarrage de la machine (contrairement à la formation de l'employé uniquement), ceux-ci sont nécessaires pour que cette dernière soit opérationnelle.

Donc, les frais relatifs aux employés ne sont pas capitalisables alors que ceux relatifs à la machine le sont, ce qui est cohérent avec le critère de base (16.16b) :  "tout coût directement attribuable au transfert de l'ACTIF jusqu'à son lieu d'exploitation et à sa mise en ÉTAT pour permettre son exploitation de la manière prévue par la direction".