Bonjour,
Les produits sont comptabilisés, peu importe la situation, lorsque les 5 critères de comptabilisation sont respectés:
"14 Les produits des activités ordinaires provenant de la vente de biens doivent être comptabilisés lorsqu'il a été satisfait à l'ensemble des conditions suivantes :
(a) l'entité a transféré à l'acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens ;
(b) l'entité ne continue à être impliquée ni dans la gestion, telle qu'elle incombe normalement au propriétaire, ni dans le contrôle effectif des biens cédés ;
(c) le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable ;
(d) il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à l'entité ; et
(e) les coûts engagés ou à engager concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable."
Pour ce qui est de la garantie, le critère qui pose HABITUELLEMENT problème est le e). Si on est en mesure d'évaluer les coûts de garantie, c'est HABITUELLEMENT lors de la livraison. Si nous ne sommes pas en mesure de les évaluer, c'est à la fin de la garantie.
Pour ce qui est des ventes en consignation, c'est lorsque le transfert des risques et avantages (a)) a lieu, ce qui est HABITUELLEMENT lorsque le client final (consommateur) achète le bien. Une exception vous a été présentée dans les diapositives.
C'est la raison pour laquelle il faut se fier à la substance économique de la transaction (en fonction des critères) plutôt qu'à la forme (type de situation).
Professeurs