Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
70 pers. connectées
0 collaborateurs et 70 anonymes

6,915 questions

8,613 réponses

3,380 commentaires

5,307 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
maryrobinsonusa
Autobiographe
maryrobinsonusa
Photogénique
spanglobalservices
Autobiographe
spanglobalservices
Autobiographe
jamesthomes
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
115 vues
Bonjour,

J'ai une question:

Peut-on aussi placer dans le compte en T des MCIA pour la periode de 20XX, le brevet Invention du navigateur routier G.Road vu qu'il a une durée illimitée?

Et qu'il corespond a ce critère:
" Certains contrats de concessions, de franchises, des permis et des licences ainsi que certains brevets ou droits d’utilisation de renseignements brevetés (les biens dont la durée est illimitée)"

Merci.
demandé dans Question 2-5 (Tome II – Sujet 2) par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour,

oui il serait possible de le faire mais possiblement que ce choix ne serait pas avantageux puisque l'amortissement serait plus lent avec ce choix (vs cat.#44 - Dégressif 25%).

Voir note de bas de page 229 (p. 144 du volume):

"Pour un brevet dont la durée est illimitée, la catégorie #44 est celle par défaut et le choix possible consiste plutôt à considérer le brevet à titre d’immobilisation admissible (3/4 du coût amortissable - Taux de DPA de 7 % dégressif. Traité dans le sujet 3)."


Bon travail,
répondu par (-411,150 points)
...