CAPITAL NÉCESSAIRE AU DÉCÈS -Revenus après impôts et AS

Question

Bonjour M. Bachand,

Je me demandais, lorsque nous calculons les revenus du conjoint survivant (pour déterminer les besoins en assurances), nous devons calculer les revenus net d'impôt et des avantages sociaux. Toutefois, la rente au décès de 2500$ (ou de 7000$ dans le cas de Pierre et Maria), devons nous calculer les avantages sociaux sur cette rente (puisque ce n'est pas un revenu d'emploi) ou seulement l'impôt?

Merci d'avance et bonne journée!

Audrey

Answer 1

Bonne question Audrey,

Les montants de la rente au conjoint dans le cas d'un décès correspondent à une rente annuelle sur laquelle on doit soustraire l'impôt puisque celle-ci est imposable et que l'information des revenus vous est habituellement fournie en valeur brute. Or il n'y a pas d'avantages sociaux à soustraire de ce type de revenu (comme tu le mentionnes, ce n'est pas un revenu d'emploi ou un revenu d'entreprise généré par un travailleur autonome).

Pour ce qui est de prestation consécutive au décès qui est de 2 500 $, le même raisonnement s'applique, sauf que ce montant n'est pas une rente annuelle, mais un montait forfaitaire unique.

Bonne étude.


Prof Bachand

Comments

Super! Merci beaucoup pour la réponse.