BIQ 8.3 impôts et décès

Question

Une question de la part d'un étudiant


"Bonjour,

j'ai une question au sujet de l'exercice 3 du sujet 8 dans les BQI.

Dans le corrigé, je ne comprend pas pourquoi il ne tient pas compte des autres terrains?

merci"

Answer 1

Las réponse est assez simple, dans le sens qu'elle touche les règles de base applicables en cas de décès. C'est-à-dire qu'il y a disposition réputée des biens à la JVM  de tous les biens du décédé, SAUF ceux légués au conjoint (dans ce cas, elle peut aussi refuser le roulement, en cas de perte latente, par exemple).

Alors, dans le cas des autres terrains, ceux-ci sont légués au conjoint survivant, donc sur la base d'un roulement, au PBR. Aucun impact fiscal pour le décédé sur les autres terrains.

Prof Bachand