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Bonjour,

Dans le cours, nous avons vu la différence entre la phase de recherche et celle du développement. Je voudrais savoir quand la phase de développement s'achève?

Dans cet exercice, il semble y avoir une phase de production et les mots clé ont l'air d'être ''routinier'' pour la phase de production et ''nouveau/elle'' pour la phase de développement. Est-ce que cette logique est viable en contexte d'examen?

Avant de consulter le corrigé, j'ai tout mis dans la phase de développement sans tenir compte qu'il y avait une autre phase après.

Ce qui amène une autre question qui n'est pas dans le livre d'exercice (à moins qu'elle le soit après l'E3) : les frais relié à la phase de production doivent-ils être comptabiliser à l'actif?

À mon avis, ils ne le doivent pas. D'où l'importance de savoir quand la phase de développement se termine ...

Merci
demandé dans Chapitre 10 : Les immobilisations incorporelles par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour,

L'IAS 38.8 définit la phase de développement comme étant "l'application des résultats de la recherche ou d'autres connaissances à un plan ou un modèle en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services NOUVEAUX ou SUBSTANTIELLEMENT AMÉLIORÉS, AVANT le commencement de leur production commerciale ou de leur utilisation."

Donc, la phase de développement cesse lorsque la production (ou la commercialisation) débute et devient désormais la phase de production / exploitation. Vous pouvez vous référer au schéma (diapositive 41).

Pour ce qui est de l'exercice, le développement routinier d'outils n'est pas considéré comme du développement au sens de l'IAS 38, ce qui fait en sorte qu'il ne s'agit pas d'une immobilisation incorporelle. En effet, il ne s'agit pas de développement c'est routinier et non NOUVEAUX OU SUBSTANTIELLEMENT AMÉLIORÉS. Dans ce cas, il s'agit simplement d'une activité de fabrication de stocks (IAS 2). Bref, les frais pourront être capitalisés s'ils respectent les critères de capitalisation de l'IAS 2 (par exemple: la matière première est capitalisable; les frais de publicité ne le sont pas); ces notions sont également abordées dans le chapitre des stocks du MGLBD.
répondu par (-73,870 points)
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Tu passes d'une phase de recherche à une phase de développement à partir du moment ou tu as un niveau de certitude raisonnable que tes recherches vont aboutir au développement d'un produit qui sera commercialisable.
répondu par * TOP 7 500 et + * (9,720 points)
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