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Bonjour,

Lors du calcul du PBR d'une participation nous devons comme point de départ tenir compte du coût d'acquisition (si nous n'avons pas le PBR de l'année précédente), celui-ci est-il en tout temps équivalent à la JVM de la mise de fond initial ($, biens) ? Ou peut-il être augmenté ultérieurement d'une autre manière ?

Par exemple, est ce qu'une mise de fond supplémentaire ultérieure, en bien ou en argent, pourrait être considéré dans le coût d'acquisition ou est-ce que cette mise de fond ultérieure viendrait seulement augmenter ''l'apport en capital'' dans le calcul du PBR ?

De plus, le mise de fond fait qui sert à déterminer la part de chacun des associés dans une société de personne peut être de différente nature : en bien, en crédit, en habileté ou en industrie. Toutefois si l'expérience d'un associé a une valeur, pourrait-elle être considérée ?

À cet effet, avez-vous un exemple d'un apport en crédit ou en industrie, je crois ne pas bien saisir à quoi cela pourrait correspondre en pratique ?


Merci beaucoup,
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Bonsoir Chris,

Le PBR d'une participation est constamment en mouvement puisqu'il faut l'ajuster, notamment, des bénéfices et des pertes de la SENC. Il faut aussi y ajouter tout apport en $ et y retrancher tout retrait en $ (ce qui est normal puisque c'est la seule faćon pour les associés d'obtenir le fruit de leur labeur).

Quant à la question des apports en biens ou en expertise, la question est complexe,puisqu'en tout équilibre fiscal ce qui s'ajoute au PBR doit être, normalement, issu d'une imposition antérieure. Bref, vous ne pouvez pas ajouter 50 000 $ au PBR de la participation pour refléter la JVM de votre apport en expertise ou en temps si celle-ci n'a pas été imposé.

En espérant vous avoir éclairé.

Prof Bachand
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