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Je me pose une question concernant l'amortissement capitalisable lors de la recherche et développement. Je sais qu'on ne peut pas capitalisé si on ne peut pas estimer la durée de vie, mais si on nous mentionne un taux dégressif, peut-on capitaliser l'amortissement? Je suis en train de me vérifier dans le TP #2 et dans la partie 2, j'hésite avec l'amortissement de la bâtisse à cause que la "durée de vie" n'est pas déterminé. Est-ce que je peux prendre l'amortissement et capitalisé une partie même si c'est pas amortissement linéaire?
demandé dans Travail pratique #2 par

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Meilleure réponse
Bonjour,

L'amortissement d'un bâtiment (immobilisation incorporelle) est calculé en fonction de l'IAS 16 et non en fonction des particularités de l'IAS 38. Cependant, L'IAS 38 régit les coûts qui sont capitalisables, y compris l'amortissement des immobilisations utilisées dans le développement des immobilisations incorporelles, à titre de frais de développement différés.

Selon l'IAS 38.66d, l'amortissement des brevets et des immobilisations corporelles (ex.: bâtiment) relatives aux immobilisations incorporelles (ex.: frais de développement différés) est capitalisable:

"66     Le coût d'une immobilisation incorporelle générée en interne comprend tous les coûts directement attribuables nécessaires pour créer, produire et préparer l'immobilisation pour qu'elle puisse être exploitée de la manière prévue par la direction. Exemples de coûts directement attribuables :
(a)     les coûts des matériaux et services utilisés ou consommés pour générer l'immobilisation incorporelle ;
(b)     les coûts des avantages du personnel (tels que définis dans IAS 19) résultant de la création de l'immobilisation incorporelle ;
(c)     les honoraires d'enregistrement d'un droit établi ; et
(d)     l'amortissement des brevets et licences qui sont utilisés pour générer l'immobilisation incorporelle."

Il n'y a pas de référence à la durée de vie ni au mode d'amortissement (dégressif). À ma connaissance, il est toujours possible d'estimer la durée de vie des immobilisations corporelles (à l'exception du terrain). Lorsque le mode d'amortissement est dégressif, on fait également une estimation de la durée de vie; celle-ci est utilisée dans la formule complexe pour calculer le taux dégressif (voir le powerpoint du cours 6 - diapositive 19).

Je crois que vous faites référence à la présomption de choix du mode d'amortissement pour une immobilisation incorporelle qui est linéaire et que cela s'applique uniquement aux immobilisations incorporelles. Je vous rappelle que cette présomption s'applique uniquement lorsqu'il est impossible de déterminer la façon dont les avantages économiques sont consommés; il faut utiliser un autre mode d'amortissement (ex.: dégressif, en fonction des produits, etc.) si ce mode reflète mieux la consommation du potentiel de service. Cependant, ces situations sont plutôt rares. Voici le paragraphe pertinent (IAS 38.97):

"Le mode d'amortissement utilisé doit refléter le rythme selon lequel l'entité prévoit de consommer les avantages économiques futurs liés à l'actif. Si ce rythme ne peut être déterminé de façon fiable, le mode d'amortissement linéaire doit être appliqué. La dotation aux amortissements au titre de chaque période doit être comptabilisée en résultat net, sauf si une autre norme autorise ou impose son incorporation dans la valeur comptable d'un autre actif."
répondu par (-73,860 points)
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