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Bonjour, vous avez dit que l'avantage peut être réduit si l'employé utilise l'automobile plus de 50% du temps aux fins de son emploi et si l'usage personnel de l'automobile est de moins
 1667 km par mois:
    avantage du droit d'usage comme discuté précédemment...de quoi il s'agit ici ?
est ce que:
              - coût de l'automobile * 2% (km usage personnel/ 1667 km *nbr de mois ou l'automobile mise à la disposition de l'employé)  
            
Dans l'exemple qui suit : s'agit il de 50% de ( 25000+15000)? et d'où vient le 75%?
 merci
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1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Khadidja,

La formule de base pour le calcul de l'avantage du droit d'usage lorsque l'employeur est propriétaire de la voiture est la suivante :

Coût de l'automobile x 2% x nb de mois pendant lesquelles l'automobile est disponible


Toutefois, si l’employé utilise l’automobile plus de 50 % du temps aux fins de son emploi et si l’usage personnel de l’automobile est de moins de 1 667 kilomètres par mois, l'avantage pour droit d'usage se calcule avec la formule suivante :

Avantage calculé selon la formule de base (celle ci-dessus)
x Nb de km personnels parcourus dans l'année
 / [1667 x nb de mois pendant lesquels l'automobile est disponible].


EXEMPLE :
Pour faciliter la compréhension de l'exemple du Planiguide, supposons que l'automobile a coûté 10 000$ et que l'automobile est disponible toute l'année.

Avantage imposable selon la formule de base = 10 000 x 2% x 12 = 2 400$

Comme l'automobile est utilisée à plus de 50% pour l'emploi et que l'utilisation personnelle est inférieure à 1 667 km par mois, l'avantage peut être réduit et se calcule avec la formule suivante :
2 400
x 15 000
/ [1 667 x 12] = 1 800$

Le 75% mentionné dans l'exemple sur le site du Planiguide correspond donc au facteur de réduction [ 15 000 / (1667 x 12) = 75% ] qui vient réduire le droit d'usage calculé avec la formule de base. Dit autrement, l'avantage imposable réduit représente 75% du droit d'usage calculé initialement avec la formule de base (1 800 / 2 400) = 75%.

Merci et bonne journée,
répondu par CLUB des 5 000 (5,270 points)
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