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2 questions :

1) Il m'apparait que le GCI n'est pas imposé dans le solutionnaire ; le revenu = celui de l'annexe 1, donc le 7 000$ de GC a été déduit. Ensuite l'impôt fédéral a été calculé sur ce revenu moins les déductions. Il ne devrait pas y avoir de l'impôt payable sur 50% de 7 000$?

On voit dans le calcul du RPT le GCI. Ou ai-je manqué quelque chose?

2) Dans le RPT, tout le calcul est fait pour l'obtenir mais il n'y a pas d'ajout du 6.67%. Pourquoi?

Merci!
demandé dans Question 6-1 (Tome II – Sujet 6) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Vincent,

1) Le GCI de 3,500$ (7,000x50%) est inclus dans le revenu de 114,256 (conciliation). Vois l'énoncé p.6, Annexe 1, ligne 113.

J'attire ton attention sur la remarque suivante dans le solutionnaire:

"Avec une approche théorique, telle celle présentée dans le volume Conformité fiscale des particuliers et des entreprises, toutes les sources de revenus sont présentées distinctement dans le calcul du revenu, conformément à la structure de l'article 3. Entre autres, la conciliation du bénéfice comptable et du revenu d’entreprise (fiscal) donne comme résultat le revenu d'entreprise, épuré de toutes autres sources de revenus. Avec une approche pratique (la "vraie vie"), l'ANNEXE 1 constitue la conciliation et donne comme résultat le revenu, toutes sources confondues. Un travail est alors requis afin d'en extraire les différentes sources de revenus distinctement."


2) Cet impôt de 10,67% (et non 6,67) n'est pas traité dans les questions de la semaine 12 car il est étudié dans la semaine 13. Évidemment qu'il devrait s'appliquer.
D'ailleurs remarque la demande dans cette question (énoncé):

"Veuillez effectuer le calcul du revenu imposable et le calcul de l’impôt (seulement celui applicable sur le revenu d’entreprise) de CAFÉ pour son année d’imposition terminée en 20XX. "



Bon travail,
répondu par (-367,575 points)
edité par
+1
Merci,

J'avais seulement vu la ligne 401, la déduction. J'avais manqué la ligne 113.

Bonne fin de journée!
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