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Bonjour,

Je m'interrogeais également sur les crédits d'impôts personnels.
Dans l'exemple de Maude : Revenu d'emploi : 2 300$
Impôt à payer : 345$
Crédit de base : (1721)
Frais de scolarité (transféré à la mère)
Crédit pour cotisation RRQ, RQAP : (7)
Crédit pour canadien pour emploi (174)
Impôt fédéral de base :  (1557$) ; donc zéro.

Ma compréhension est donc la suivante : les crédits d'impôts personnels, soustrait de l'impôt à payer, ne peuvent être supérieurs à l'impôt fédéral de base. En d'autres mots, le total "Impôt fédéral de base" ne peut être négatif. Ainsi les crédits personnels (non transférables) sont perdus.
merci de préciser ma compréhension.
demandé dans Question 7-3 (Tome I – Sujet 7) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Nathalie,

c'est exact, votre compréhension est bonne. La terminologie utilisée aussi!

La plupart des crédits d'impôt personnels sont perdus s'ils ne peuvent pas servir à réduire l'impôt fédéral de base de l'année à zéro.

Certains crédits (pas la majorité) sont volontairement construits pour être reportables ou transférables afin d'éviter de les perdre dans cette situation.


Merci de votre apport,
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