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1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonsoir Julie!

Excellente, question! Je suis certain que plusieurs autres personnes qui viennent tout juste de procéder à l’achat de leur première résidence avec l’aide du RAP se posent la même question. Le RAP constitue un outil dont les contribuables peuvent bénéficier afin de pouvoir effectuer une mise de fonds sur leur résidence. Toutefois, il est important de comprendre les règles qui régissent son utilisation. Il faut porter une attention particulière à la question du remboursement. À cet effet, je vous propose de consulter un extrait du site web de l’ARC sur le sujet :

« Le REMBOURSEMENT EST MOINS que le montant que vous devez rembourser pour une année :
Vous devrez inclure la différence à titre de revenu provenant d'un REER, à la ligne 129 de votre déclaration de revenus et de prestations, si le montant que vous désignez à titre de remboursement dans le cadre du RAP est moins élevé que celui que vous devez rembourser pour une année. Vous ne pouvez pas inclure dans vos revenus un montant qui dépasse le remboursement requis pour l’année, moins le montant que vous remboursez et désignez à titre de remboursement pour l'année.

Si vous ne REMBOURSEZ PAS le montant requis que vous devez rembourser pour une année :
Si vous ne remboursez pas le montant que vous devez rembourser à vos REER, RPAC ou RPD pour une année, vous devrez l'inclure à titre de revenu provenant d'un REER, à la ligne 129 de votre déclaration de revenus et de prestations. Le montant que vous inscrivez à la ligne 129 est le montant minimal que vous avez à rembourser selon votre État de compte à l'égard du régime d'accession à la propriété (RAP). Votre solde RAP sera réduit du même montant. »

En résumé, si vous n’effectuez pas le remboursement au cours de l’année visée, vous ajoutez le montant minimal que vous deviez rembourser à l’intérieur de votre déclaration de cette année. En effet, c’est l’équivalent d’effectuer un retrait régulier de votre REÉR comme vous le feriez lors de la retraite par exemple. Dans ce, cas le montant est pleinement imposable. Pour plus d’information sur le RAP et ses caractéristiques, je vous suggère de consulter le site web de l’ARC :  

http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/rrsp-reer/hbp-rap/menu-fra.html

J’espère que cela répond à votre question. Si vous avez des interrogations supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter à nouveau!

Par ailleurs je vous suggère d’écouter l'excellente balado « Domaine Public » créée par les auteurs de ce MOOC. À l’intérieur de l’épisode intitulé « 5 Mythes sur le REÉR » on y entretient une discussion fort intéressante  sur la question du RAP. Pour plus de détails et pour écouter la capsule en question :

https://oraprdnt.uqtr.uquebec.ca/pls/public/gscw031?owa_no_site=1730&owa_no_fiche=561&owa_apercu=N&owa_imprimable=N&owa_bottin=

Bonne soirée et bon RAP sans dérapage !
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